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Procès Verbal - cm 2023 02 02 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Procès Verbal - cm 2023 02 02 pv)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint-Martin-en-Haut Conseil
municipal
Séance
du
2 février
2023
(20h30)
PROCES-VERBAL
PRESENTS
(25)
: CHAMBE
Régis
(Président
de
séance),
GUYOT
Jean-Luc,
GRANGE
Mireille,
BUISSON
Jean
Luc,
CHARDON
Monique,
FAYET
Nathalie,
FAYOLLE
Bruno,
CHARVOLIN
Annabelle,
RODRIGUEZ
Gérard,
FURNION
Daniel,
CAREL
Marianne,
VERICEL
François,
MORLON
Monique,
GUYOT
Dominique,
GUILLEMOT
Jules,
ESCALE
Christian,
RIBEIRO
Carine,
SANGOUARD
Jérôme,
TISSEUR
Simone,
GOUTAGNY
Raphaël,
CROZIER
Benoit,
ROQUE-FALEIRO
Gaëlle,
VINCENT
Anne,
GUYON
Marc,
BUISSON
Ghislaine
EXCUSES
(2)
: JOMAND
Cécile,
Thomas
RIVOIRE
LE QUORUM
ETANT
ATTEINT,
IL EST PROCEDE
COMME
SUIT
:
DESIGNATION
D’UN(E)
SECRETAIRE
DE SEANCE
Jean-Luc
GUYOT
est
désigné
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JANVIER
2023
Le
compte-rendu
de
la séance
publique
du
conseil
municipal
du 5
janvier
2023
est
adopté
à l’unanimité.
1.
REMBOURSEMENT
EARL
CELLIER
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
l’autorisation
de
rembourser
la
somme
de
24
000
€
à
l’EARL
Cellier
pour
des
travaux
prévus
mais
jamais
effectués
par
le SYDER
en
accord
avec
cette
société.
Ÿ
Le
Conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres,
autorise
le
Maire
à procéder
au
remboursement
de
la somme
de
24
000
£ à
l’EARL
Cellier. 2.
TARIFS
DU
CAMPING
MUNICIPAL
SAISON
2023
Suite
à
la
présentation
de
Monique
CHARDON,
Adjointe
en
charge
du
Tourisme,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
d'approuver
les tarifs
pour
la saison
2023
du
camping
municipal.
Cette
proposition
de
grille
tarifaire
tient
compte
des
évolutions
2023,
notamment,
concernant
l’augmentation
du
coût
de
l'énergie. Trois
critères
ont
été
retenu
pour
parvenir
à cette
augmentation
:
-
Le
Benchmark
auprès
des
campings
publics
environnants,
-
La
prise
en
compte
de
l'inflation,
-
L'augmentation
du
prix
de
l’énergie
et
notamment
de
l'électricité.
Les
tarifs
2023
de
cet
établissement
ont
été
définis
avec
le gestionnaire
qui
a pu
apporter
ses
observations.
La
commission
Tourisme
s’est
également
réunie
afin
de
donner
un
avis
favorable.
Ÿ
Le
Conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
votants,
approuve
la grille
tarifaire
2023
pour
le Camping
municipal.
3.
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
(DOB)
A
été
présenté
au
Conseil
l’ensemble
des
documents
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2023
regroupés
dans
un
Rapport
de
présentation.
Le Conseil
a été
invité
à poser
des
questions
et émettre
des
commentaires
au
fil de
la
présentation.
Les
différents
tableaux
et
graphiques
ont
permis
d'indiquer
l’état
financier
de
la
commune,
son
évolution
au
fil des
années
ainsi
que
les
marges
de
manœuvre
budgétaires
qu’il
est
possible
d'envisager.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
votants,
prend
acte
de
la tenue
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2023
en
tant
que
première
étape
de
la
procédure
budgétaire
à venir
en
prévision
du
vote
du
budget
prévisionnel
2023.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23h00.
Régis
CHAMBE,
Maire
Page
2