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Convocation - convocation 21122023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Convocation - convocation 21122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Travail et emploi,
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Sainte-Flaive-des-Loups, le 14 décembre 2023
Le Maire,
J=( M. Patrice PAGEAUD
MAIRIE DE …
SAINTE FLAÏVE DES LOUPS CONSEILLERS MUNICIPAUX
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 21 DECEMBRE 2023
À 19 HEURES
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de recevoir mes respectueuses salutations.
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2023
DECISIONS PRINCIPALES DU MAIRE ENTRE LE 30 NOVEMBRE 2023 ET LE 21 DECEMBRE 2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS
+ Procès-verbal du conseil communautaire du 20.12.2023
< Compte-rendu des commissions communautaires depuis le 30.11.2023
FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
* Régime Indemnitaire : délibération relative au Complément Indemnitaire Annuel
“ Augmentation du taux d'emploi d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
% Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
% Avenants aux conventions de mise à disposition d'adjoints techniques auprès de la Communauté de Communes
du Pays des Achards
% Instauration d’une convention de mise à disposition d'un adjoint administratif auprès du C.C.A.S
+ Avenant à la convention de mise à disposition d’un adjoint administratif auprès de la commune de Nieul
% Mise à jour du tableau des effectifs
Publié sur le site internet de la commune le 15 décembre 2023 “ ENVIRONNEMENT ET URBANISME
% Forêt communale : révision de l'aménagement en lien avec l'ONF
% Gestion des déchets abandonnés : convention à intervenir avec CITEO
% Commercialisation portion de la parcelle AD 427 : mandat de vente
“ RAPPORT DES COMMISSIONS
s QUESTIONS DIVERSES
Publié sur le site internet de la commune le 15 décembre 2023