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Convocation - convocation cm 150224
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 150224)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT DE LA VENDEE Sainte-Flaive-des-Loups, le 9 février 2024
Le Maire,
= ( M. Patrice PAGEAUD
MAIRIE DE aux
SAINTE FLAIVE DES LOUPS CONSEILLERS MUNICIPAUX
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le :
JEUDI 15 FEVRIER 2024
À 19 HEURES 30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de recevoir mes respectueuses salutations.
ORDRE DU JOUR
" APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 DECEMBRE 2023
" DECISIONS PRINCIPALES DU MAIRE ENTRE LE 21 DECEMBRE 2023 ET LE 15 FEVRIER 2024
” INTERVENTION DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS RELATIVE À LA GESTION DOMANIALE DE LA FORET DE SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS
" COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS
% Procès-verbal du conseil communautaire du 14.02.2024
% Compte-rendu des commissions communautaires depuis le 21.12.2023
“a FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
% Augmentation du taux d'emploi d'un poste d’adjoint technique à temps non complet
Instauration d’une convention de mise à disposition d'un adjoint technique auprès de la Communauté de Communes du Pays des Achards
ŸLa
*< Actualisation du tableau des effectifs
% Création d'un emploi d'adjoint technique non permanent pour accroissement temporaire
*La Budgets 2024 : ouverture anticipée de crédits en Investissement
" URBANISME ET TRAVAUX
Publié sur le site internet de la commune le 9 février 2024 # Approbation de l'avant-projet définitif relative à l'extension de la Place du commerce et réalisation de
logements.
% Sollicitation d'une subvention DSIL dans le cadre du projet d'extension de la Place du commerce et réalisation de logements.
% Commercialisation portion de la parcelle AD 427 : fixation du prix de vente.
*La Extension de lo bibliothèque : approbation avant-projet sommaire
*Le Lotissement La Barre : approbation avant-projet sommaire
Vendée territoire Connecté : Adhésion à la centrale d'achat de Vendée Numérique *LA
= RAPPORT DES COMMISSIONS
“ QUESTIONS DIVERSES
Publié sur le site internet de la commune le 9 février 2024