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Compte-Rendu - CR CM 2020 01 14
Document publié le Mardi 14 janvier 2020 par la commune d'Heunière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 01 14)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 janvier 2020.
Présents : Mrs Samson PH, Manzini JM, Varen J, Mmes, Buisson F, Gabanou L, Martin I, Ropars F
Absents excusés : Mr Foucher J, Pattyn JM, Collet Y.
Budget : Mr le maire présente le compte administratif provisoire 2019, qui s’oriente vers un excèdent sur le fonctionnement de 16196,98€ et un excèdent d’investissement de 2569,42€. Malgré une baisse significative de notre budget de fonctionnement nous avons réussi à équilibrer les comptes sur ces quatre dernières années. Le bilan définitif sera voté début mars.
RIFSEEP : Mr le maire présente le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions des Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel, qui remplace dorénavant la plupart des primes et indemnités existantes dans la fonction public territoriale.
Après délibération et explication, le conseil ne vote pas la valeur des indemnités dans le IFSE (indemnité de fonction, de sujétions, et d’expertise) ni dans le CIA (complément indemnitaire annuel) avant d’avoir préparé le budget 2020. Cette délibération sera prise après les élections.
Divers. Mr le maire informe le conseil que le repas des anciens aura lieu le dimanche 1 mars au manoir de la chapelle.
La séance est levée à 22h00.