Compte-Rendu - CR CM du 27 Mars

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Compte-Rendu - CR CM du 27 Mars Document publié le Vendredi 1 janvier 2027 par la commune de Bresse-sur-Grosne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 27 Mars)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances, COMMUNE

71460 BRESSE SUR GROSNE

L'an deux mil vingt-cinq et le 27 mars à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. MONNOT Marc, Maire.

Excusées : Julie BERNILLON ayant donné pouvoir à Céline GUILLOUX Anne de MURARD ayant donné pouvoir à Roland CORTES

Secrétaire de séance : Mme GUILLOUX Céline

Le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des remarques concernant le dernier compte-rendu de réunion. Aucune remarque n'étant formulée, le compte rendu est approuvé à l'unanimité.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

Vote du compte de gestion budget principal 2024 et affection des résultats

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité les comptes de gestion du Trésorier qui reprennent le résultat du compte administratif.

Résultat de clôture de l'exercice 2024 pour le budget principal :

Un excédent de fonctionnement de 36 643.05€ Un excédent reporté de : 79 403.29€ Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 116 046.34€

Un déficit d'investissement de : 33 916.18€ Un déficit des restes à réaliser de 0.00€ Soit un besoin de financement de 33 916.18€

Décide d’affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2024 comme suit :

RESULTAT EXPLOITATION AU 31/12/2024 : EXCEDENT 116 046.34€ AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 33 916.18€ RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) : 82 130.16€

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 33 916.18€

Vote du compte administratif budget principal 2024

Mr Marcel CHAMBARD assure la présidence et fait voter les comptes administratifs 2024 qui sont approuvés à l'unanimité.Budget Primitif 2025 Budget Principal

Le Conseil Municipal vote le budget primitif 2025 à l'unanimité.

Pour le budget principal 2025 les dépenses et les recettes s’équilibrent pour la section de fonctionnement à 286 149€ et la section d'investissement à 63 787€.

Vote du taux des taxes 2025

Il est à noter que les taxes foncières bâties et non bâties pour 2025 ne seront pas augmentées.

Subventions

Après concertation, le Conseil Municipal décide d’allouer :

500€ au Comité des fêtes pour le noël des enfants

250€ pour le spectacle du château de Bresse

Bois du Vernay

Monsieur SAULNIER nous fait une présentation quant à l'estimation du bois du Vernay. Celui-ci pourrait valoir entre 80 500€ et 91 000€. La commission se réunira avec la collectivité de La Chapelle de Bragny pour en discuter.

Vente du chemin à Mr et Mme BOIS

Le Maire revient sur la vente du chemin à la famille BOIS. Une délibération sera faite en ce sens. Le Maire doit contacter un géomètre pour faire borner le terrain.

Journée citoyenne

Le comité des fêtes propose une journée citoyenne qui sera organisée pour le nettoyage du terrain de tennis et désherbage au sein de la commune (nettoyage des places, mise en valeur du patrimoine...). Toute personne est la bienvenue. Un petit repas sera offert par la municipalité.

Question diverse

Marcel CHAMBARD nous fait le compte rendu de la réunion du syndicat des eaux ou il en ressort que 3 puits de forage vont être mis en place pour connaître le débit d'eau.

Levée de séance à 22h15