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Déliberation - DELIB 40 2023 Adaptation du tableau des effectifs
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 40 2023 Adaptation du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Institutions publiques,
Mandat de procuration : BRZAKOVIC Borisav à TREIBER Pascale, CHAKMA- HENRION Véronique à VIVIER Macha, CHARPENTIER Florent à MARTIN Frédéric, ROZOT Jocelyne à KEINERKNECHT René, SCHNEIDER Pierre à VERON Armelle Absents :
Secrétaire de séance : Monsieur ROYER Clément
Membres présents................................................22
Absents ayant donné mandat de procuration......5
Absents.................................................................0
Votants..................................................................27
Délibération DELIB_40_2023
Adaptation du tableau des effectifs - Rapporteur : H. CHANUT
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés
avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
22 5 27 0 0 0
Exposé des motifs
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL Arrondissement de
Nancy
Commune de
Seichamps
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-six juin à vingt
heures trente, les Membres du Conseil municipal se sont
réunis sur la convocation de M. le Maire, adressée le
20/06/2023 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-
12 du Code Général des Collectivités Territoriales, qui a eu
lieu Salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville.
Présidence : Henri CHANUT, maire.
Etaient présents :
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : .... 27
Nombre de conseillers en
exercice : .................................. 27
Date de convocation :
20 juin 2023
BERGE Dominique, CHANUT Henri, COLNOT Charles,
COULOMBE Pascal, DECLERCQ Alain, DOERLER Marie,
DUBAS Patrick, FORTINI Roland, GARCIA Juan-Ramon, GLESS
Danielle, GUILLIN Stéphane, KEINERKNECHT René, KRIER
Catherine, LANUEL-LE MARECHAL Yveline, MANGEOT Pascal,
MARTIN Frédéric, OGER Rachel, PARET Evelyne, ROYER
Clément, TREIBER Pascale, VERON Armelle, VIVIER Macha
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 27/06/2023 à 15h21
Réference de l'AR : 054-215404989-20230626-DELIB_40_2023-DE Vu le décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires
Considérant le précédent tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 12/12/2022,
VU les mouvements des effectifs,
Délibération
Il est proposé aux membres du Conseil Municipal de valider le tableau des effectifs au 01/07/2023 en vertu des éléments suivants :
Avancement de grade d’une agente spécialisée des écoles maternelles au grade d’ATSEM principal de 1ère classe à temps complet au 1er juillet 2023, Un poste d’ATSEM principal 2ème classe à temps complet laissé vacant et destiné à être occupé au 01/09/2023 dans le cadre de la mutation d’un agent du multi accueil sur la commune,
Un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe laissé vacant suite au décès d’un agent et destiné à être pourvu par voie de recrutement.
Il est précisé que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2023 de la commune.
AGENTS SUR POSTES
PERMANENTS
FONCTIONNAIRES OU
CONTRACTUELS
CATEGORIE EFFECTIFS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS
EMPLOI FONCTIONNEL 1 1
Directeur Général des Services A 1 1
FILIERE ADMINISTRATIVE 13 13
Attaché Principal (dont DGS) A 2 2
Attaché A 2 2
Rédacteur Principal de 1ère classe B 1 1
Adjoint administratif Principal 1ère
classe C 4 4
Adjoint administratif Principal 2ème
classe C 3 3
Adjoint administratif C 1 1
FILIERE TECHNIQUE 14 13
Technicien Principal de 1ère classe B 1 1
Agent de maîtrise principal C 1 1 Agent de maîtrise C 3 3
Adjoint technique principal 1ère classe C 4 4
Adjoint technique principal 2ème
classe C 2 1
Adjoint technique C 3 3
FILIERE SOCIALE 5 4
Agent spécialisé principal 1ère classe
des écoles mat C 3 3
Agent spécialisé principal 2ème classe
des écoles mat C 2 1
FILIERE CULTURELLE 1 1
Adjoint du patrimoine principal de
2ème classe C 1 1
FILIERE POLICE 2 2
Brigadier-chef Principal C 2 2
PERSONNEL TOUTES FILIERES 35 33
Adoptée à l'unanimité.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé au Registre les membres présents.
[[[signature1]]]
Pour extrait conforme,
Affiché le 27 juin 2023
Henri CHANUT,
Maire.
[[[SECRETAIRE]]]
Henri CHANUT
2023.06.27 15:08:16 +0200
Ref:20230627_135203_2-2-O
Signature numérique
le Maire