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Déliberation - DELIB 05 2025 Adaptation tableau effectifs
Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 05 2025 Adaptation tableau effectifs)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Mandat de procuration : MEON Brigitte à SCHNEIDER Pierre, BERGE Dominique à LANUEL-LE MARECHAL Yveline, ROYER Clément à CHANUT Henri, VERON Armelle à MARTIN Frédéric
Absents :
Secrétaire de séance : Monsieur SCHNEIDER Pierre
Membres présents................................................23
Absents ayant donné mandat de procuration......4
Absents.................................................................0
Votants..................................................................27
Délibération DELIB_05_2025
Adaptation du tableau des effectifs – Rapporteur : Henri CHANUT
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés
avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
23 4 27 0 0 0
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la
Meurthe-et-Moselle
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL Arrondissement de
Nancy
Commune de
Seichamps
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt janvier à vingt heures
trente, les Membres du Conseil municipal se sont réunis sur la
convocation de M. le Maire, adressée le 14/01/2025
conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code
Général des Collectivités Territoriales, qui a eu lieu Salle du
conseil municipal de l'Hôtel de Ville.
Présidence : Henri CHANUT, Maire.
Etaient présents :
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : .... 27
Nombre de conseillers en
exercice : .................................. 27
Date de convocation :
14 janvier 2025
BRZAKOVIC Borisav, CHAKMA-HENRION Véronique, CHANUT
Henri, CHARPENTIER Florent, COLNOT Charles, COULOMBE
Pascal, DECLERCQ Alain, DOERLER Marie, DUBAS Patrick,
FORTINI Roland, GARCIA Juan-Ramon, GLESS Danielle,
GUILLIN Stéphane, KEINERKNECHT René, KRIER Catherine,
LANUEL-LE MARECHAL Yveline, MARTIN Frédéric, OGER
Rachel, PARET Evelyne, ROZOT Jocelyne, SCHNEIDER Pierre,
TREIBER Pascale, VIVIER Macha
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 21/01/2025 à 17h24
Réference de l'AR : 054-215404989-20250120-DELIB_05_2025-DE Exposé des motifs :
Considérant le précédent tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 18 novembre 2024,
Considérant la nomination stagiaire d’un agent, sur le grade d’Adjoint technique au 1er janvier 2025,
Considérant la mutation d’un Attaché Principal au 13 janvier 2025,
Considérant la mutation d’un Adjoint administratif Principal 1 ère classe au 1er février 2025,
Délibération :
Il est proposé aux membres du Conseil Municipal de procéder à la modification suivante à compter du 01/02/2025 :
A la suppression d’un poste permanent, à temps complet, d’Adjoint Technique principal 2ème classe.
et d’accepter le tableau des effectifs annexé à la présente délibération.
Il est précisé que les crédits nécessaires seront inscrits au budget principal 2025 de la commune.
AGENTS SUR POSTES PERMANENTS
FONCTIONNAIRES OU CONTRACTUELS CATEGORIE
EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
EMPLOI FONCTIONNEL 1 1
Directeur Général des Services A 1 1
FILIERE ADMINISTRATIVE 13 11
Attaché Principal A 2 1
Attaché A 2 2
Adjoint admin. Principal 1ère classe C 5 4
Adjoint admin. Principal 2ème classe C 3 3
Adjoint administratif C 1 1
FILIERE TECHNIQUE 14 14
Ingénieur territorial A 1 1
Agent de maîtrise principal C 1 1
Agent de maîtrise C 3 3
Adjoint technique principal 1ère classe C 5 5
Adjoint technique C 4 4
FILIERE ANIMATION 1 1
Animateur principal de 1ère classe TNC 8/35ème B 1 1
FILIERE SOCIALE 7 7
Educateur de jeunes Enfants TNC 8/35ème A 1 1
Agent spécialisé principal 1ère classe des écoles
mat C 2 2 Agent spécialisé principal 2ème classe des écoles
mat C 4 4
FILIERE CULTURELLE 1 1
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe C 1 1
FILIERE POLICE 2 2
Brigadier-chef Principal C 2 2
PERSONNEL TOUTES FILIERES 39 37 Adoptée à l’unanimité.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé au Registre les membres présents.
[[[signature1]]]
Pour extrait conforme,
Affiché le 23 janvier 2025
Henri CHANUT,
Maire.
[[[SECRETAIRE]]]
Henri CHANUT
2025.01.21 17:15:48 +0100
Ref:8009362-12023957-1-D
Signature numérique
le Maire