Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JANVIER 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DADMINISTRATION
Déliberation - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 30 MA
Déliberation - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 AV
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal seanc
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal seanc
Déliberation - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 4 DEC
Déliberation - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 DE
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 23 JANVIER 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DECEMBRE 2022
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal seance du 6 janvier 2026
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Fressenneville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal seance du 6 janvier 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
MRESSENEVILLE COMMUNE DE FRESSENNEVILLE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ET RENATURATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE JEAN GAUDIER :
demande de subvention Agence de l'EAU
SEANCE OÙ 6 JANVIER 2026
DELIBERATION OBJET SENS DU VOTE
N°2026-0-0I- A | FINANCES : DEMANDES DE SUVENTIONS : PROJET UNANIMITE « ENSEMBLE LUDIQUE ET SPORTIF AU STADE »
N°20201008 | FINANCES : RÉHABILITATION DES SANITAIRES ET PREAU UNANIMITE
La présente liste a été affichée à la porte de la Mairie et publiée sur le site de la commune conformément à l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Fressenneville, le 7 janvier 2026
AFFICHE ET PUBLIE LE 8 JANVIER 2026