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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - g1w6s PV du CM du 6 DEC 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Institutions publiques,
Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr décembre 2023
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 6 décembre 2023
Le 6 décembre 2023, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 20h30 à la salle de la Mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 29 novembre 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,
Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Michel LAFFERRAIRIE, Fréderic OLIVIER, Yannick VILLEPONTOUX.
ETAITS ABSENTS :
Nicolas HODIN
Monsieur le Maire Patrick CALMON préside la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Pascale ARETS est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès- verbal du 31 octobre 2023
Le procès- verbal du 31 octobre 2023 est approuvé à l’unanimité des présents le 31 oct. 2023
2. Date de la galette
La date est fixée au dimanche 14 janvier à 16h00 à la salle Sabatié
3 Délimitation des zones à 30km/h.
Apres délibération le conseil décide de passer la limitation de vitesse à 30km/h dans tout le bourg. De placer les panneaux de cette limitation à chaque entrée du village, 3 dos ânes seront installés à des point stratégiques de la commune.
4. Devis finitions bureau de la Mairie
Un devis avait été demandé pour l’aménagement du bureau de la mairie.
Ce devis, de Thierry Coste, comporte un placard de rangement sur tout le mur du fond, le montant est de 3016€. Ce devis est accepté à l’unanimité des présents.
5. Décision modificative virements crédits de fonctionnement à l’investissement. Pas de modification Commune de SAINT SIMON saintsimon46.fr décembre 2023
6. Demande de subvention École de Livernon, sortie piscine année scolaire 2022-2023. Cette subvention concerne 4 enfants de la commune allant à l’école de Livernon. Elle se monte à 19.30€ x 4 = 77.20€. Ce montant est accepté à l’unanimité des présents.
7. Demande de subvention sécurité routière.
Le conseil décide d’accepter leur demande et de verser la somme de 50€.
8. Zone d’accélération énergies renouvelables.
Le conseil n’est pas en capacité de prendre une décision pour le moment, manquant d’information, il est décidé d’attendre l’évolution du PLUI.
QUESTIONS DIVERSES
- Préparation bulletin municipal n°8
Il sera distribué, après présentation et accord du conseil municipal, début janvier 2024
- Préparation budget 2024
Plusieurs sujets sont discutés: la toiture du bâtiment de la plonge (à côté de la salle des fêtes) Crépis de la mairie, travaux dans la cour de la mairie, (auvent, anciennes toilettes) Achat matériel pour la salle des fêtes
Tuilage entre le départ de Jean Luc Juteau et son ou sa remplaçant(e).
- Point sur les colis de Noël
Distribution dans la semaine avant Noel.
Il y a cette année 48 personnes concernées, qui recevront pour 21 d’entre elles, un bon pour un des 3 restaurants d’Assier, et 27 personnes, un panier garni.
- Point rénovation patrimoine vernaculaire
3 Demandes de devis ont été demandées et reçues : Mentières pour 5618€, Lac du Roucou 3488€ Et Carcoum 784€.
Le conseil est en attente de l’accord pour des subventions du Grand Figeac. D’autres rénovations sont à prévoir pour 2025 : les 2 Puits du Mas de la Vit. Un devis de rénovation a été établi par l'entreprise Caussanel d'un montant de 4587€
L’ordre du jour étant épuisé, et aucune prise de parole n’ayant été demandée, le président de la séance, Patrick CALMON clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23h00
Le président La secrétaire