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Procès Verbal - g0kgi PV du CM 20 septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - g0kgi PV du CM 20 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Commune de Saint Simon saintsimon46.fr Septembre2023
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU …20 Sept 2023
Le 20 Sept 2023, les membres du Conseil municipal de la Commune de SAINT SIMON, se sont réunis à 20h30 à la salle de la mairie, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire le 12 sept 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ETAIENT PRÉSENTS :
Patrick CALMON, Catherine PRUNET, Sébastien VAYSSIÉ, Béatrice MOREL,
Pascale ARETS, Nicole BROQUERIE, Alexandre FRAYSSE, Nicolas HODIN, Michel LAFFERRAIRIE, Fréderic OLIVIER, Yannick VILLEPONTOUX.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des collectivités Territoriales, il est procédé à la nomination d’une Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Pascale Arets est désignée pour remplir cette fonction qu’elle accepte.
1. Approbation du compte rendu du 27 Juin 2023 (date du précédent conseil) Le compte rendu du 27 Juin 2023 est approuvé à l’unanimité
Pascale Arets, Yannick Villepontoux et Fred Obvier étant absents à la séance du 27 juin ne peuvent approuver le procès-verbal.
2. Emplacement des ralentisseurs et feux pédagogiques
Devis de 10370€ TTC pour 2 plateaux, le grand Figeac subventionnant ces
travaux à 80% le CM décide de faire l’achat d’un 3eme.
Le premier sera placé à l’entrée de la commune sur la route de Théminettes, un deuxième sur la
ligne droite avant la sortie sur la route de Livernon et un troisième au La dotation du département
concernant les amandes de police (pour un montant de 9743.43€) servira à l’achat de 2 feux
pédagogiques mobiles qui seront placés à différents endroits du village, selon les besoins. Et une
troisième plateau Cammas entre les maisons de Mr Calmon et Mr Hanon.
3. Suspension du bail de Mme Riesenmey durant la période de travaux
Apres délibération, le conseil acceptée à l’unanimité des présents la suspension du bail de Mme Riesenmey, locataire de l’appartement au-dessus de la mairie, pendant la durée des travaux. Commune de Saint Simon saintsimon46.fr Septembre2023
4. Participation aux frais de fonctionnement de !'École de Livernon
Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité des présents de participer au frais de fonctionnement de l’école de Livernon, pour l’année scolaire 2022/2023 pour un montant de 7500.00€
5 élèves x 1500€.
5. FPIC, répartition de« droit commun » ou à« la majorité des 2/3 »
Pas de délibération, la somme reste à la disposition du Grand Figeac.
6. Convention CDG46 de participation risque prévoyance des agents au 01/01/2025
Les complémentaires santés seront obligatoires dans le service public à compter du 1 er janvier 2024.
Le Conseil décide d’attendre et se rapproche du CDG46 pour d’autres informations.
7. Referent déontologue
Un réfèrent déontologique devient obligatoire en 2025. « Ce réfèrent est chargé d’apporter
tout conseil utile au respect des principes déontologiques »
Une demande est faite pour désigner un référent auprès des 3 avocats du département.
Mme Lagarde Geneviève, accepte cette mission et ce pour un durée indéterminée.
8. Adhésion de Lissac et Mouret au Syndicat Mixte du Limargue et du Ségala
La commune de Lissac et Mouret demande l’adhésion au syndicat mixte du Limargue et du Ségala. Le conseil délibère et accepte son adhésion.
9. Demande de subvention téléthon
Le conseil délibère et accepte de donner une subvention d’un montant de 100€ pour le téléthon 2023 Commune de Saint Simon saintsimon46.fr Septembre2023
- QUESTIONS DIVERSES
1. Devis radars pédagogiques et feux pédagogiques
Un nouveau devis sera demandé pour 1 troisième
plateau et pour 2 feux pédagogiques.
2. Devis pour mise en conformité électrique
Mise en conformité électrique pour les cloches de l’église.
Un premier devis d’un montant de 1612€ est reçu, d’autres seront demandés.
3. Demande habitant/ assainissement collectif
Une demande d’assainissement collectif a été déposée par des habitants de la commune.
Le conseil délibère et refuse cet investissement.
4. Nettoyage de la marre.
Une demande de devis sera faite pour le nettoyage de la mare en face du lavoir, vers l’église.
5. Chats errants
Des recherches vont être faites auprès des associations de défenses des animaux pour avoir une aide pour stériliser les chats errants du village notamment autour de l’église.
6 Journée citoyenne
La prochaine journée citoyenne aura lieu le samedi 21 Octobre et concernera la peinture de l’appartement au-dessus de la mairie ainsi que l’élagage de certains arbres, et nettoyage triage des livres retrouvés dans le grenier de la mairie, nettoyage et fleurissement de l’auge près du lavoir
Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance…22h30……..