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Procès Verbal - few4s 2023 pv valide CM 18JAN
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Simon.
Lien du pdf (Procès Verbal - few4s 2023 pv valide CM 18JAN)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
4
SAINT-SIMON
L SÉANCE
DU
18
janvier
2023
Le
18
janvier
2023,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
SAINT
SIMON,
se
sont
réunis
à
20h30
à
la
salle
de
la
Mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le 12
janvier
2023,
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
ETAIENT
PRÉSENTS
:
Patrick
CALMON,
Catherine
PRUNET,
Béatrice
MOREL,
Pascale
ARETS,
Nicole
BROQUERIE,
Alexandre
FRAYSSE,
Nicolas
HODIN,
Michel
LAFFERRAIRIE,
Fréderic
OLIVIER,
Yannick
VILLEPONTOUX.
ÉTAIENT
ABSENTS
NON
REPRÉSENTÉS
:
Sébastien
Vayssié
Monsieur
le
Maire
Patrick
CALMON
préside
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Pascale
ARETS
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu’elle
accepte.
ORDRE DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-
verbal
du
12
décembre
2022
Le
procès-
verbal
du
12
décembre
est
approuvé
à
l'unanimité
2.
Financement-prêt
bancaire
des
travaux
de
l’appartement
situé
au-dessus
de
la
mairie.
Une
étude
de
financement
est
en
cours
pour
les
travaux
de
l’appartement,
des
rendez-vous
sont
en
cours
auprès
du
Crédit
Agricole,
La
Banque
Postale
et
La
Caisse
d'Epargne.
3
Modification
de
l’amplitude
horaire
de
l’éclairage
public.
Pour
une
économie
d'électricité
et
une
pollution
lumineuse
moins
importante,
il est
décidé
de
|
modifier
les
horaires
d'éclairage
de
la
commune.
L’éclairage
s’allumera
toujours
au
coucher
du
soleil
mais
s’éteindra
désormais
à
21h00
et
se
rallumera
à
7h00
pour
s'éteindre
automatiquement
au
lever
du
soleil.
4.
Équipement
des
logements
communaux
en
composteurs
individuels.
Ilest
décidé
d'acheter
4 composteurs
au
SYDED
pour
les
logements
communaux.
5.
Subvention
pour
l’école
d’Assier
/ séances
de
piscine
pour
les
élèves
de
CE2-CM2
(10
séances)
L'école
d’Assier
demande
une
subvention
pour
la
piscine,
le
conseil
valide
cette
demande
sur
la
base
de
la subvention
versée
l’année
dernière
qui
était
de
9€
par
enfant
(6
enfants
sur
notre
commune)
en
attendant
les
montants
de
cette
année.
Commune
de
SAINT
SIMON
saintsimon46.fr
janvier
2023 6.
Enfouissement
des
lignes.
Au
vu
des
devis
reçu
par
EDF
et
Orange
pour
enfouir
les
lignes
entre
la
route
de
Théminettes
et
celle
de
Livernon,
le
conseil
refuse
cette
éventualité,
le
reste
à
charge
de
la
commune
étant
trop
important
pour
la faible
distance.
7.
Défi
«
familles
à
biodiversité
positive
» /PNRCQ
Trois
familles
sur
la
commune
se
sont
portées
volontaires
pour
suivre
ce
défi
famille
qui
commencera
le
2
Février
par
une
réunion
à
Issendolus.
Les
trois
familles
ont
déjà
rencontré
la
responsable
référente
du
Parc.
Ce
défi
concerne
trois
communes
ayant
choisi
chacune
trois
familles
: Saint
Simon,
Albiac
et
Issendolus.
QUESTIONS
DIVERSES
-__
Point
adressage
et
signalétique
Toutes
ou
presque
toutes
les
plaques
ont
été
distribuées,
seules
restes
en
mairie
les
plaques
de
maisons
qui
ne
sont
pas
habitées
à
l’année
et
dont
les
personnes
étaient
absentes
lors
de
nos
visites. Quelques
plaques
de
rues
vont
être
ajoutées.
-
Commission
sécurité
-
Un
rendez-vous
est
prévu
le
23
Janvier
avec
la
commission
de
sécurité
pour
la visite
obligatoire
de
la
salle
des
fêtes.
-__
Quelques
questions
du
comité
d'animation
:
-Prochaine
journée
des
Bricolos
: voir
quels
chemins
travailler.
-Où
planter
le
sapin
de
Noel
acheté
en
décembre
: Mettre
en
pot
et
attendre
l’année
prochaine.
-Demande
d'éclairage
de
l’église
pour
le
16
décembre
2023
pour
la
soirée
«
chantons
Noel
2023
»:
Vérification
de
l'éclairage
à
revoir.
Un
devis
sera
demandé.
-Préparation
du
Vide-grenier
qui
aura
lieu
le
4 Aout
2023 :
ouverture
entre
le
nouveau
près
et
la
cour
de
la
salle
des
fêtes,
accessibilité
au
terrain
pour
les
véhicules.
-Préparation
de
la
fête
du
pain
du
22
Juillet
: réfection
de
la
calade
au
sol
du
four
au
Mas
del
Vit.
Un
devis
sera
demandé
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
et
aucune
prise
de
parole
n’ayant
été
demandée,
le
président
de
la
séance,
Patrick
CALMON
clôt
les
débats,
remercie
les
conseillers
municipaux
et
lève
la
séance
à
23h00.
Le
président
La
secrétaire
LS
Commune
de
SAINT
SIMON
saintsimon46.fr
janvier
2023