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Arrêté - 3arr2024294smt remplacement dun cadre et tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Arrêté - 3arr2024294smt remplacement dun cadre et tampon)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Mairie
d’IFS
Département
Esplanade
François
Mitterrand
e
.
CALVADOS
Ule d
B.P.
44 — 14123
IFS
S
Tél : 02-31-35-27-27
Garon
Fax
: 02-31-78-30-09
CAEN
XVI
SOCIETE
SMT
- REMPLACEMENT
D'UN
CADRE
ET
D'UN
TAMPON
ORANGE
— RUE
EDOUARD
MANET
ARRETE
N°
2024/294
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
D’IFS,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
le
Code
de
la Voirie
Routière
;
VU
la demande
d’arrêté
de
police
de
la circulation
en
date
du 20
novembre
2024
de
la société
SMT
sollicitant
la
Ville
concernant
des
travaux
pour
le
remplacement
d’un
cadre
et
d’un
tampon
Orange
28
rue
Edouard
Manet
à Ifs
;
CONSIDERANT
qu’il
y a lieu
d’assurer
la sécurité
des
différents
usagers
et de
réglementer
la
circulation
dans
l’emprise
du
chantier
; ARRETE
Article
1 :
La
société
SMT
est
autorisée
à procéder,
à compter
du
16
décembre
2024
et
pour
une
durée
de
15 jours,
à des
travaux
pour
le remplacement
d’un
cadre
et
d’un
tampon
Orange
28
rue
Edouard
Manet
à Ifs.
Article
2
:
Pour
permettre
la réalisation
de
ces
travaux,
le
stationnement
sera
interdit
et
la chaussée
sera
empiétée
et ce
rétrécissement
sera
prévenu
par
panneau.
Article
3
:
La
société
SMT
est chargée,
en
tant
que
de
besoin,
et sous
couvert
du
présent
arrêté,
de
la mise
en
place
et de
la maintenance
de
la signalisation.
Article
4
:
Après
les
travaux,
la
société
SMT
devra
remettre
la
chaussée
dans
son
état
initial
(marquage,
couleur,
piste
cyclable).
Article
5
:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le Directeur
de
la Sécurité
Publique
;
- La
Police
Municipale
d’Tfs
;
- La
société
SMT
;
- Caen
la mer
—
Service
de
collecte
des
déchets
;
- KEOLIS
;
- Le SDIS.
|
Fait
à
Ifs,
le
21
novembre
2024
Le
Maire,
\ \
\
}
\O} */
Mi
‘ARD-LEGENDRE