Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud -
unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G16 annexe2
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G16 annexe2)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD • ECO ZONE SOUSTONS • CA • 2020
IY 02
Nombre de membres en exercice : 58
Nombre de membres présents : 56
Nombre de suffrages exprimés :55
VOTES:
Pour :55
Contre; 0
Abstentions : 0
Date de convocation: 16/06/2021
Présenté par (1) Le Président. c.k. s~ (\a:.i_
A Saint Vincent de Tyrosse, le 24/06/2021
Le Président
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Saint Vincent de Tyrosse, le 24/06/2021
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par (1) Le Président, compte tenu ~s, en préfecture, le, et de la publicatio
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme Y" il
(2) L'assemblée délibérante étant: le conseil communautaire