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unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G2 annexe2
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud - 20210624D02G2 annexe2)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Institutions publiques,
CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD • A YGUEBLUE • CA - 2020
IV D2
Nombre de membres en exercice : 58
Nombre de membres présents : $
Nombre de suffrages exprimés : SS""
VOTES:
Pour:$
Contre: 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 16/06/2021
/
Présenté par (1) le Présidentde J'.6:l.f\.~
A Saint Vincent de Tyrosse, le 24/06/2021
le Président
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.
A Saint Vincent de Tyrosse, le 24/06/2021
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
Certifié exécutoire par (1) le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le, et de la publication le
~
(1) Indiquer le ma~e ou le président de l'organisma
(2) L'assemblée délibérante étant - le conseil communautaire.
,A,t!e
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