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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 04 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pédernec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 04 11 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
04
NOVEMBRE
2024
- 19H30
Nombres
de
membres
en
exercice
:
18
Nombre(s)
de
procuration(s)
:
1
Date
de
la
convocation
:
vendredi
25
octobre
2024
Vote
N°
Nombre
de
délibération
Objet
de
votants
Pour
Contre
Abstention
2024-11-01
Retrait
de
la délibération
n°2024.09.03
portant
la réforme
des
zones
de
revitalisation
rurale
(ZRR)
16
16
2024-11-02
Acquisition
d’un
tracteur
et
d’une
balayeuse
à
la Commune
de
Bégard
16
13
2
L
2024-11-03
Contrat
de
prestations
globales
FOURRIÈRE
ANIMALE
16
16
2024-11-04
Convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
de
voirie
avec
Guingamp
Paimpol
Agglomération
16
16
2024-11-06
Convention
de
groupement
de
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
avec
Guingamp
Paimpol
Agglomération
16
16
2024-11-07
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’eau
potable
2023
16
16
Convention
de
réseaux
aériens
avec
le
SDE
pour
la
construction
de
la
ligne
électrique
basse
tension
P25-P5-P42
à
Run
An
Goff-
2024-11-08
:
:
16
16
Leon
Bré
—
Prat
Hir
2024-11-09-2
Budget
principal
: rectification
de
la
décision
modificative
n°1
16
16
2024-11-10-1
Maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
la voirie
définitive
du
lotissement
de
Park
Ar
C'Hoat
16
16
Renouvellement
de
la
convention
et
participation
financière
de
la
commune
à
l’école
publique
de
LOUARGAT
pour
les
élèves
2024-11-10-2
L
ñ
ÿ à
Ti
Ce
:
16
16
pédernécois
scolarisés
en
section
bilingue
pour
l’année
scolaire
2023-2024
2024-11-10-3
Participation
financière
de
la
commune
à
l’école
DIWAN
de
LANNION
16
16
2024-11-10-4
Convention
dans
le
cadre
du
Plan
Départemental
des
itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
16
16
Date
d'affichage
:
Le
Maire,
Le
J3j44)202y
Séverine
LE
BRAS