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Convocation - cm 2026 05 19 convocation
Procès Verbal - cm 2023 09 14 proces verbal
Convocation - 2023 09 14 convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 14 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380
fà
PAU
RAD ii
Saint-Martin-de-Londres,
le 7
septembre
2023
Mesdames,
Messieurs,
Les
Conseillers
municipaux
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Jeudi
14
septembre
2023
à 18h30
Salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
mai
2023
2. Compte-rendu
des
décisions
prises
dans
le cadre
des
délégations
consenties
au
Maire
(article
L. 2122-22
du
CGCT
- délibération
du
conseil
municipal
du
10
juillet
2020)
3. Ressources
humaines
a. Créations
et
suppressions
de
postes,
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
4. Finances
a. BP
2023
— Admission
en
non-valeur
b. BP
2023
— Attribution
de
subventions
aux
associations
: LA
RONDE
MUSICALE
c. BP
2023
- Décision
modificative
n°1
5. Urbanisme
a. PLU
— Modification
simplifiée
n°1
— Décision
de
ne
pas
réaliser
d'évaluation
environnementale
— Définition
des
modalités
de
la mise
à disposition
6. Questions
d'actualité
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
recevoir,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire,