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Déliberation - Deliberations examinees CM du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations examinees CM du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Banque,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024 DELIBERATIONS EXAMINEES
HORS COMMISSION
Monsieur Jérôme BALOGE
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 février 2024
Recueil des décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
COMMISSION N°1 RESSOURCES
Monsieur Gerard LEFEVRE
Exonération de la facturation de la main d'œuvre et mise à disposition du matériel pour la logistique de certains évènements organisés en 2024
Convention constitutive d'un groupement de commandes - Maintenance du logiciel Protecsys et des installations, développement du logiciel et acquisition d'installations - HOROQUARTZ - Autorisation à souscrire le marché
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE
Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics locaux - Modification
Contrôle des comptes et de la gestion de la So Space - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes 2016/2020 - Rapport de suivi de mise en œuvre des recommandations
Délégation de service public pour l'organisation de salons, expo, congrès, séminaires et évènements - Principe et périmètre
Gestion du stationnement payant sur parcs et ouvrages - Approbation du marché
Délégation de Service Public - Parkings - Compensations - Exercice 2023 - Délibération complémentaire
Délégation de service public - Contrat de concession du Parking souterrain Hôtel de Ville - Avenant n°8
SEMIE - Apport en numéraire
SEMIE - Modification du nombre de représentants de la Ville de Niort - Organismes internes et externes - Sociétés d'Economie Mixte (SEM) - Désignation
Madame Anne-Lydie LARRIBAU
Convention d'adhésion pour l'exercice des fonctions référent déontologue, référent lanceurs d'alerte et référent laïcité - Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux- Sèvres
Mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes (AVDHAS) - Convention d'adhésion - Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres Modalités de prise en charge des frais des agents et des élus
Convention de mise à disposition de personnel de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort - Direction de la Commande Publique
Convention cadre de financement et de fonctionnement - Convention de mise à disposition d'agents - Comité d'Activités Sociales et Culturelles
Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Directeur de la Commande Publique
Autorisation de recrutement d'agents contractuels
Autorisation de recrutement d'intermittents du spectacle - Manifestations culturelles - Année 2024
Mise à jour du tableau des effectifs
COMMISSION N°2 VIE QUOTIDIENNE
Madame Rose-Marie NIETO
Carte scolaire - Création d'une école primaire par fusion d'établissements - Ecole Paul Bert
Convention de partenariat - Apiscope - Année 2024 - Abeilles etc.
Prêt de l'exposition "Histoire, sport et citoyenneté" - Convention avec la CASDEN Banque populaire
Convention d'aide aux loisirs - Année 2024 - Accueil de Loisirs sans Hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres
Subvention de fonctionnement - Appel à projets jeunesse - CSC Centre-Ville - CSC Les Chemins Blancs - CSC du Parc - EREA LEA Françoise Dolto
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Subvention aux associations culturelles - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Cie La Chaloupe - Carnaval 2024
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Madame Florence VILLES
Convention relative à la participation du Département aux frais de fonctionnent pour l'utilisation des gymnases par les collégiens dans le cadre de la pratique de l'Education Physique et Sportive - Année 2023-2024 - Avenant
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Monsieur Nicolas VIDEAU
Garantie d'emprunt accordée à Etablissement Public Communal de Niort pour Personnes Handicapées (EPCNPH) pour un prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour divers travaux dans ses locaux de Niort
Subvention en nature - Convention de mise à disposition de locaux - Place Jacques de Liniers - Union Départementale des Associations Familiales des Deux-Sèvres (UDAF 79)
Madame Sophie BOUTRIT
Subvention - Manifestation exceptionnelle - France ADOT 79
COMMISSION N°3 ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT
Monsieur Dominique SIX
Effacement des réseaux - Convention esthétique avec Enedis - Enfouissement d'un transformateur et de de réseaux électriques aériens - Opération de requalification de l'îlot Denfert-Rochereau
Marché de travaux - Travaux de réalisation d'un terrain synthétique - Stade des Gardoux - Approbation des marchés
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Reclassement de voies - Convention avec le Département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Michel PAILLEY
Convention de participation financière avec la Communauté d'Agglomération du Niortais - Étude de programmation urbaine et architecturale - Bâtiment Archives
Études et projets neufs - ZI Saint-Florent - Plan Particulier d'Intervention ANTARGAZ/KRATON - Convention de financement et convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de maintenance des dispositifs - Département des Deux-Sèvres - Communauté d'Agglomération du Niortais
Monsieur Elmano MARTINS
Crématorium - Protocole transactionnel - TPF INGENIERIE et QUALICONSULT
Cession de divers véhicules et matériels municipaux - Autorisation de vente aux enchères - Validation du contrat avec la société AGORASTORE
Marchés de travaux - Maison Patronale et Fabrique - Site de Port Boinot - Lots 2-3-5-7-8-9-10- 11a-17 - Avenants n°2,3 et 4
Monsieur Philippe TERRASSIN
Politique de la Ville - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030"
Madame Valérie VOLLAND
Lutte contre l'habitat indigne - Convention d'habilitation et de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres
Monsieur Thibault HEBRARD
Habitat - OPAH Copropriété dégradée - Résidence "les Ifs" - Convention d'attribution des subventions - Travaux prioritaires
Opération de Restauration Immobilière IV - Centre ancien - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique
Orientation d'Aménagement et de Programmation des Sablières - Acquisition d'une parcelle - Rue des sablières - CN n°413
Acquisition - Immeuble sis 14-16 avenue de Paris - Section BV n°40 et 41 - Orientation d'Aménagement et de Programmation "Avenue de Paris Sud"