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Déliberation - 20251215 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste delib cm 20241125
Déliberation - liste delib cm 20250922
Déliberation - liste deliberations cm 20251215
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 20251215)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Fiscalité,
À fn
.
Es
«suit
Liste
des
délibérations .
Conseil
Municipal
du
15
Décembre
2025
Numéro
Objet
Vote
2025.00076
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
2025.00077
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
24
novembre
2025
Approuvée
Commissions
communales
informée
2025.00078
GonpET En
|
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Approuvée
Informations
de
Mme
le Maire
informée
a
RE
es
Roues
20250000
[Ab
Anan nc anse ee venen de lacs
ann omasnoa en
|
Agrouée
|
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
la
Collectivité
européenne
d'Alsace,
la
Communauté
de
Communes
de
la
Vallée
de
Kaysersberg
et
la
commune
de
Kaysersberg
Vignoble,
dans
le
cadre
du
2025.00081
contrat de territoire
Centre
alsace
2022-2025
portant sur
le projet d'installation
d'une
ombrière
Approuvée
photovoltaïque
sur
le
parking
de
la
piscine
intercommunal
"Arc
en
Ciel"
Approbation
des
travaux
d'exploitation
2026
prévus
dans
la
forêt
communale
de
Kaysersberg
Vignoble,
2025.00082
de
l'état d'assiette
2027
des
coupes
à marteler
et de
la mission
d'assistance
technique
confiée
à
Approuvée
l'Office
National
des
Forêts
2025.00083
Tableau
des
emplois
au
31/12/2025
Approuvée
2025.00084
Budget principal
«
Ville
»
2025
—
Décision
modificative
n°01
Approuvée
2025.00085
Attribution
de
la
subvention
de
fonctionnement
2026
au
centre
communal
d'action
sociale
(CCAS)
Approuvée
2025.00086
Soutien
financier
de
la
commune
aux
écoles
publiques
de
Kaysersberg
Vignoble
pour
l'année
2026
Approuvée
2025.00087
Entente »
de
Slug
2026
à
l'association
Familiale
de
Sigolsheim
pour
le
périscolaire
«
L'Ile
aux
Approuvée
2025.00088
Attribution
de
la
subvention
2026
à
l'association
"1,2,3,
SOLEIL"
pour
le
périscolaire
de
Kaysersberg
Approuvée
2025.00089
Approbation
des
tarifs
2026
de
la
régie
du
réseau
de
chaleur
Approuvée
2025.00090
Tarifs
communaux
2026
Approuvée
2025.00091
Vote
des
taux
d'imposition
2026
Approuvée
2025.00092
Budget
Principal
"Ville"-
Vote
du
budget
primitif
2026
Approuvée
2025.00093
Budget
annexe
"Régie
communale
- Chaufferie
bois"
—
Vote
du
budget
primitif
2026
Approuvée
Questions
orales
informée
Délibérations
télétransmises
au
contrôle
de
légalité
et
publiées
sur
le
site
internet
le
15
décembre
2025.
Mise
en
ligne
et
affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
16
décembre
2025.
Conseil
Municipal
du
15
Décembre
2025