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Déliberation - liste deliberations 20240611
Déliberation - liste delibs cm 20240415
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs cm 20240415)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
15
Avril
2024
Numéro
Objet
Vote
2024.00013
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
2024.00014
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
19
février
2024
Approuvée
Commissions
communales
informée
Informations
de
Mme
le
Maire
Informée
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
à
2024.00015
Conseil
Municipal
Approuvée
Approbation
des
travaux
de
changement
de
menuiseries
au
périscolaire
"1,
2,
3
Soleil"
de
à
2024.00016
Kaysersberg
Approuvée
Acquisition
d'un
parking
et
rétrocession
d'une
parcelle
dans
le
cadre
d’une
opération
immobilière
;
2024.00017
|éalisée
par
le promoteur
"Pierres
et Territoires de
France"
rue Saint
Jacques
à
Sigolsheim.
Approuvée
Approbation
du
versement
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
forfaitaire
au
bénéfice
de
:
2024.00018
certains
agents
publics
Approuvée
Revalorisation
du
tarif
d'amende
administrative
pour
sanctionner
les
dépôts
sauvages
commis
sur
le
à
2024.00019
territoire
de
la
commune
de
Kaysersberg
Vignoble
Approuvée
Modification
du
tarif
"Entreprises"
pour
l'occupation
de
l'extension
de
la
salle
Théo
Faller
à
A
2024.00020
Kaysersberg
Approuvée
2024.00021
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2024
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
À
;
‘
œuvrant
dans
les domaines
de
l'éducation,
de
la jeunesse
et de
la solidarité
PRFOUSe
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2024
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
:
2024.00022
œuvrant
dans
les
domaines
de
la
culture,
des
loisirs
et
de
la
musique
Approuvée
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2024
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
:
2024.00028
œuvrant
dans
le
domaine
du
sport
Approuvés
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2024
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
,
2024.00024
œuvrant
dans
les
domaines
patriotiques
et de
l'environnement
Approuvée
2024.00025
Compte
Financier
Unique
2023
- Budget
principal
"Ville"
Approuvée
2024.00026
Budget
principal
"Ville"
- Affectation
du
résultat
2023
Approuvée
2024.00027
Compte
Financier
Unique
2023
- Budget
annexe
"Régie
communale
- Chaufferie
bois"
Approuvée
2024.00028
Budget
annexe
“Régie
communale
- Chaufferie
bois”
- Affectation
du
résultat
2023
Approuvée
Questions
orales
Informée
Délibérations
télétransmises
au
contrôle
de
légalité
et
publiées
sur
le
site
internet
le
15
avril
2024.
Mise
en
ligne
et
affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
18
avril
2024.
Prhehaalre
Conseil
Municipal
du
15
Avril
2024