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Déliberation - liste deliberations 24112025
Déliberation - liste deliberations 20260414
Déliberation - liste deliberations cm 23022026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune de Kaysersberg Vignoble.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 23022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
23
Février
2026
Numéro
Objet
Vote
2026.00001
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
2026.00002
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
15
décembre
2025
Approuvée
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
’
2026.00003
| Conseil
Municipal
Approuvée
2026.00004
Acquisition
de
la
chapelle
de
l'Oberhof
à
Kaysersberg
Approuvée
Requalification
de
la
résidence
de
la
Weiss
à
Kaysersberg
et sollicitation
de
l'Etablissement
Public
;
2026.00005
Foncier
d'Alsace
Approuvée
Travaux
d'adaptation
au
changement
climatique
sur
le
territoire
de
Kaysersberg
Vignoble
: approbation
2026.00006
| qu
plan
de
financement
définitif et acceptation
du fonds
de
concours
de la CCVK
Approuvée
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2026
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
2026.00007
| @uvrant
dans
les domaines
de
l'éducation,
de
la jeunesse
et de
la solidarité
Approuvée
2026.00008
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2026
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
À
,
-
œuvrant
dans
les domaines
de
la culture,
de la musique,
des
loisirs et du
social
pRrouvse
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2026
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
;
2026.00009
| uvrant
dans
le domaine
du sport
Approuvée
Attribution
des
subventions
de
fonctionnement
2026
aux
associations
de
Kaysersberg
Vignoble
:
2026.00010
œuvrant
dans
les
domaines
patriotiques
et
de
l'environnement
Approuvée
2026.00011
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
de
quilles
"Amitié
Kaysersberg"
Approuvée
2026.00012
Modification
du
tableau
des
emplois
- Création
d'un
poste
à
temps
non
complet
Approuvée
2026.00013
Mise
en
place
d'un
cycle
de
travail
annualisé
pour
les Accompagnateurs
de
transport
scolaire
Approuvée
Délibérations
télétransmises
au
contrôle
de
légalité
et
publiées
sur
le
site
internet
le
23
février
2026.
Mise
en
ligne
et
affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
24
février
2026.
Conseil
Municipal
du
23
Février
2026