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Déliberation - budget primitif communal 2023 99a1
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - budget primitif communal 2023 99a1)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE ni
ARRONDISSEMENT DE LURE Publié le
1D:.070-217001205-20230406-BP2023_31 600-BF
TE PE
DELIBERATION DU CONS ere
DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY
VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Séance du 06 avril 2023
Nombre de membres en exercice ? 27
Date de la convocation : 31 mars 2023
Date d’affichage : 14 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le six avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM M. JACOBERGER - B. PY - T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - P. PARISOT - D. RANOUX - C. LAMBOLEY - V. TRARI MEDJAOUI -S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON — À. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : R. KIFFER a donné pouvoir à P. PARISOT — G. SALVI a donné pouvoir à M.C. FAIVRE - M. FAIVRE a donné pouvoir à B. PY — P.E. PHEULPIN a donné pouvoir à M. HEQUET
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON - S. TETOT - Q. COUVREUR - M. BONNET
Philippe PARISOT a été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/04/31
VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2023 _]
Vu les documents préparatoires remis préalablement à chaque conseiller,
Vu le débat d’orientation budgétaire du 13/03/2023,
Vu l'avis de la commission des finances en date du 30 mars 2023,
Le Conseil Municipal,
- À l'unanimité approuve le budget primitif arrêté comme il suit :
Dépenses s Recettes
Section de fonctionnement 4 659 805.98 € 4 659 805.98 €
Section d’investissement LE 3 967 529.90 € 3 967 259.90 €
Total 8 627 335.88 € 8 627 335.88 €
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.