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Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - budget primitif pre croissant 2023 4284)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023 LE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Publié le
ER DELIBERATION DU CON: 1) : 020.21}001205 20230408-BP2023LOT-8F LE DE LA COMMUNE DE Éraronvir
VILLE DE Séance du 06 avril 2023 CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 31 mars 2023
Date d’affichage : 14 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le six avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Joi, au lieu habituel de ses séances, sous
la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient_ présents : Mmes et MM M. JACOBERGER - B. PY - T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - P. PARISOT - D. RANOUX - C. LAMBOLEY -
V. TRARI MEDJAOUI -S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON — À. IPPONICEH - M. HEQUET
Pouvoirs : R. KIFFER a donné pouvoir à P. PARISOT - G. SALVI a donné pouvoir à M.C. FAIVRE -
M. FAIVRE 2 donné pouvoir à B. PY — P.E. PHEULPIN 2 donné pouvoir à M. HEQUET
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON -S. TETOT — Q. COUVREUR - M. BONNET
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance,
DCM 2023/04/32
LC VOTE DU BUDGET PRIMITIF PRE CROISSANT I 2023 ]
Vu la présentation du budget lotissement et les documents remis au préalable,
Le conseil municipal,
° _Approuve, à l’unanimité, le budget primitif « Pré Croissant I » arrêté comme il suit :
. Dépenses LE Recettes
Section de fonctionnement 96 010 € 96 010 €
Section d'investissement 96 000 € 96 000 €
Total _ : 192 010 € 192 010 €
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Marie-Clai * FA
À