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Convocation - D 133 2026 Classes a themes Recours a des vacataires
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - D 133 2026 Classes a themes Recours a des vacataires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Envoyé en préfecture le 01/10/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
EXTRAIT | Pise SLG ID : 077-217703057-20260928-D_133_2026-DE
DU REGISTRE DES DÉITBERATIUNS
DU CONSEIL MUNICIPAL
JH/MB
OBJET N° D_133_2026 (Direction des Ressources Humaines)
L'an deux mil vingt-six, le 28 septembre à 19 heures 00, les membres composant
Classes à thèmes - le Conseil Municipal de Montereau se sont réunis en Mairie de Montereau sur la
Recours à des convocation en date du 21 septembre deux mil vingt-six et sous la présidence de
vacataires Monsieur James CHERON, Maire.
Présent(e)s : M. CHERON, Maire, M. REGUIG, Mme MAIROT, M. ASFAUX,
Mme CORNEILLAN, M. BELEK, Mme EL ABIDI, M. ESPARRAGA, Mme SARICA
AYGAN, M. DURAND-BANCEL Adjoints au Maire, M. BOURDY, M. CELIK, M.
DERVILLEZ, Mme DOURET, M. GRABSI, M. LEMOINE, M. MALONGA, M.
MEBARKI, Mme MEUNIER, Mme RICHARD, Mme SONI MAZOUZI, Mme
YANGO LONGUET, M. BAROUKH, Mme BILLÉ, Mme DESANTE, M. DEYDIER,
M. VATONNE, Mme DJILALI, Conseillers Municipaux.
Absentes représentées : Mme BENADDA-SAHRIDJ représentée par M. REGUIG,
Mme CAMACHO représentée par M. DERVILLEZ, Mme GONÇALVES
représentée par Mme SARICA AYGAN, Mme LEROY représentée par M.
ASFAUX, Mme DOIGNON représentée par Mme BILLÉ.
DATE
D'AFFICHAGE Absent(e)s : Mme SAINTE ROSE, M. VILLEMIN.
Secrétaire de séance : Mme DOURET.
29 septembre 2026 PSS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
NOMBRE DE Vu le Code Général de la Fonction Publique ;
CONSEILLERS : Vu la délibération du Conseil municipal n° D_94_2021 du 30 juin 2021 relative au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ; en exercice 35
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_138_2021 du 4 octobre 2021 relative
au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ; présents 28
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_115_2022 du 4 juillet 2022 relative
au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;
votants 32
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_153_2022 du 3 octobre 2022 relative
au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_79_2023 du 4 juillet 2023 relative au
recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes :
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_78_2025 du 23 juin 2025 relative à la
modification du tableau des effectifs incluant le recours à des vacataires dans le
cadre du dispositif des classes à thèmes :
Vu l'avis favorable de la 1% commission en date du 21 septembre 2026 ; Envoyé en préfecture le 01/10/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
Publié le S LG
1D;:077-217703057-20260928-D 183 -2026-DE, suit
Vu l'avis émis par le Comité Social Territorial en date du 21 septembre 2026 ;
Considérant que les collectivités territoriales peuvent recruter des vacataires pour exécuter un acte déterminé, discontinu dans le temps et dont la rémunération est liée à cet acte;
Considérant que le dispositif des Classes à Thèmes est reconduit pour l'année scolaire 2026-2027 ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DECIDE à l'UNANIMITÉ
(1 abstention : Mme DJILALI)
Article 1 : DE RENOUVELER 9 vacataires qui interviennent dans le cadre des Classes à Thèmes, du 1° octobre 2026 au 30 juin 2027 et durant la période scolaire :
e 2 vacataires intervenants en anglais
e 2 vacataires intervenants en espagnol
e 2 vacataires intervenants en sciences
e 1 vacataire intervenant en allemand
e 1 vacataire intervenant en danse
e 1 vacataire intervenant en chant
Article 2 : D'APPROUVER le recrutement de 2 vacataires du 1°’ octobre 2026 au
30 juin 2027 pour effectuer les missions suivantes dans le cadre des Classes à Thèmes et durant la période scolaire :
e 1 vacataire intervenant en sciences
+ 1 vacataire intervenant en robotique
Article 3 : DE FIXER la rémunération de chaque vacation sur la base d'un taux
horaire d’un montant brut de 27.00 € et après service fait.
Article 4 : D'INSCRIRE les crédits nécessaires au budget de la Commune
EM Por extrait conforme,
L ee e Maire,
iles OT lames CHÉRON