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Déliberation - D 79 2023 Classes a themes recours a des vacataires Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Montereau-Fault-Yonne. Lien du pdf (Déliberation - D 79 2023 Classes a themes recours a des vacataires)Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Monrereau FAULT-YONNÊ

JH/MB

Classes à thèmes

recours à des

vacataires

DATE

D'AFl'ICHAGE

04 juillet 2023

NOMBRE DE

CONSEILLERS :

en cxcrcicc 35

prcscncs 27

votants

35

EXTRAIT

DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

N' D_79_2023 (Direction des Ressources Humaines)

L'an deux mil vingt-trois, le 03 juillet à 19 heures 00, les membres composant le Conseil Municipal de Montereau se sont réunis en Mairie de Montereau sur la convocation en date du 27 juin deux mil vingt-trois et sous la présidence de Monsieur James CHERON, Maire.

Présents : M. CHERON, Maire, M. DERVILLEZ, Mme BOURGEAIS-EL ABIDl, M. ASFAUX, Mme CHOISY, M. REGUIG, Mme CORNEILLAN, M. STUTZ, Mme MAIROT, Mme IVAKHOFF, M. BELEK, M. ESPARRAGA, Adjoints au Maire, Mme CAMACHO, M. DOURET, M. FELLAH, Mme GAGÉ, M. LEMGINE, Mme

MEUNIER, Mme SAINTE ROSE, Mme SONI MAZOUZI, M. POUVESLE, M.

ALBOUY, M. ANKAOUA, Mme DA FONSECA, M. JÉGO, Mme PINTO JANEIRO,

Mme ZAIDI, Conseillers Municipaux.

Absents représentés : Mme ADANUR représentée par Mme IVAKHOFF, Mme IN représentée par M. BELEK, Mme LACHEMI représentée par M. REGUIG, M. MALONGA représenté par Mme CORNEILLAN, M. MEBARKI représenté par Mme CHOISY, M. MONIER représenté par M. ESPARRAGA, M. DEYDIER

représenté par M. ALBOUY, M. LOMBARD représenté par M. CHERON.

Secrétaire de séance : Mme CAMACHO

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code Général de la Fonction Publique ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, et notamment son article 20 ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;

Vu la loi le décret n°88-145 du 15 février 1988 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

Vu la délibération du Conseil municipal n° D_94_2021 du 30 juin 2021 relative au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;

Vu la délibération du Conseil municipal n°D_138_2021 du 4 octobre 2021 relative au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;suite de la délibération n° D 79 2023

Vu la délibération du Conseil municipal n''D_115_2022 du 4 juillet 2022 relative au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;

Vu la délibération du Conseil municipal n°D_153_2022 du 3 octobre 2022 relative au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;

Vu l'avis favorable de la 1^^® commission en date du 27 juin 2023 ;

Vu l'avis favorable de la 2^""® commission en date du 27 juin 2023 ;

Considérant que les collectivités territoriales peuvent recruter des vacataires pour exécuter un acte déterminé, discontinu dans le temps et dont la

rémunération est liée à cet acte ;

Considérant que le dispositif des Classes à Thèmes est reconduit pour l'année scolaire 2023-2024 ;

Considérant qu'il convient, compte tenu des besoins, de recruter des

intervenants pour les classes de CE2 et de CM1 ;

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DECIDE à l'UNANIMITE :

Article 1 : de renouveler les 13 postes de vacataires précédemment créés pour intervenir dans le cadre des Classes à Thèmes du 1®^ septembre 2023 au 30 juin 2024 et durant la période scolaire :

• 1 vacataire intervenant en Programmation

• 1 vacataire intervenant en Cinéma

• 1 vacataire intervenant en Danse

• 2 vacataires intervenant en Chant

• 2 vacataires intervenant en Russe

• 2 vacataires intervenant en Chinois

• 4 vacataires intervenant en Anglais

Article 2 : d'approuver le recrutement de 5 vacataires du 1®' septembre 2023 au 30 juin 2024 pour effectuer les missions suivantes dans le cadre des Classes à Thèmes et durant la période scolaire :

• 1 vacataire intervenant en Espagnol

• 1 vacataire intervenant en Allemand

• 1 vacataire intervenant en Chinois

• 2 vacataires intervenant en Anglaissuite de la délibération n® D 79 2023

Article 3 : de fixer la rémunération de chaque vacation sur la base d'un taux horaire d'un montant brut de 27.00 € et après service fait.

Article 4 : d'inscrire les crédits nécessaires au budget de la Commune

Pour extrait conforme,

Le

QiJi-eâ (Olf

James CHÉRON