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Document publié le Vendredi 1 janvier 2027 par la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - D 67 2027 Classes a Themes Recours a des vacataire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Classes à Thèmes —
Recours à des
vacataires
DATE
D'AFFICHAGE
18 juin 2024
NOMBRE DE
CONSEILLERS :
en exercice 35
résents P 27
votants 35
Envoyé en préfecture le 24/06/2024
Reçu en préfecture le 24/06/2024
EXTRAIT Publié le S LOF
ID: 077-217703057-20240617-D_67_2027-DE
DU REGISTRE DES DÉLEERATIOTS
DU CONSEIL MUNICIPAL
N° D_67_2024 (Direction des Ressources Humaines)
L'an deux mil vingt quatre, le 17 juin à 19 heures 00, les membres composant le Conseil Municipal de Montereau se sont réunis en Mairie de Montereau sur la convocation en date du 10 juin deux mil vingt quatre et sous la présidence de Monsieur James CHERON,
Maire.
Présents : M. CHERON, Maire, M. DERVILLEZ, Mme BOURGEAIS EL ABIDI, M. ASFAUX, Mme CHOISY, M. REGUIG, Mme CORNEILLAN, M. STUTZ, Mme MAIROT, M. BELEK, Mme CAMACHO, M. ESPARRAGA, Adjoints au Maire, Mme GAGÉ, M. DOURET, Mme IN, Mme LACHEMI, M. LEMOINE, M. MALONGA, Mme MEUNIER, M. MONIER, Mme SAINTE ROSE, M. POUVESLE, M. ALBOUY, M. ANKAOUA, Mme DA FONSECA, M. JEGO, Mme PINTO JANEIRO, Conseillers Municipaux.
Absents représentés: Mme IVAKHOFF représentée par M. ASFAUX, Mme ADANUR représentée par M. BELEK, M. FELLAH représenté par Mme BOURGEAIS EL ABIDI, M. MEBARKI représenté par Mme CHOISY, Mme SONI MAZOUZI représentée par M. DERVILLEZ, M. DEYDIER représenté par M. JEGO, Mme ZAIDI représentée par M. ALBOUY, M. LOMBARD représenté par M. CHERON
Secrétaire de séance : Mme CAMACHO
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code Général de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil municipal n° D_94_2021 du 30 juin 2021 relative au recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_138_2021 du 4 octobre 2021 relative au
recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_115_2022 du 4 juillet 2022 relative au
recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_153_2022 du 3 octobre 2022 relative au
recours à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;
Vu la délibération du Conseil municipal n°D_79_2023 du 4 juillet 2023 relative au recours
à des vacataires dans le cadre du dispositif des classes à thèmes ;
Vu l'avis favorable de la 1% commission en date du 10 juin 2024 ;
Considérant que les collectivités territoriales peuvent recruter des vacataires pour
exécuter un acte déterminé, discontinu dans le temps et dont la rémunération est liée à
cet acte ;
Considérant que le dispositif des Classes à Thèmes est reconduit pour l’année scolaire
2024-2025;
slave Envoyé en préfecture le 24/06/2024
Reçu en préfecture le 24/06/2024
Publié le S L O Léc
ID : 077-217703057-20240617-D_67_2027-DE
Suite de la délibération n°D_67_2024
Considérant qu'il convient, compte tenu des besoins, de recruter des intervenants pour
les classes de CE2, de CM1 et de CM2 ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, DECIDE à l’'UNANIMITE
Article 1 : de renouveler les 15 postes de vacataires précédemment créés pour intervenir
dans le cadre des Classes à Thèmes du 1° septembre 2024 au 30 juin 2025 et durant la période scolaire :
° 1 vacataire intervenant en Programmation
e 1 vacataire intervenant en Danse
+ 2 vacataires intervenant en Chant
e 2 vacataires intervenant en Russe
e 2 vacataires intervenant en Chinois
e 4 vacataires intervenant en Anglais
Article 2 : d'approuver le recrutement de 3 vacataires du 1° septembre 2024 au 30 juin 2025 pour effectuer les missions suivantes dans le cadre des Classes à Thèmes et durant la période scolaire :
e 1 vacataire intervenant en Italien
e 1 vacataire intervenant en Chimie
e 1 vacataire intervenant en Robotique/programmation
Article 3 : de fixer la rémunération de chaque vacation sur la base d’un taux horaire d'un
montant brut de 27.00 € et après service fait.
Article 4 : d'inscrire les crédits nécessaires au budget de la Commune