Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cmapublier
Ordre du Jour - cm9mars
Convocation - ConvocationCM18052026
Conseil Municipal - convoc4dec
Convocation - ConvocationCMdu07032024
Convocation - Convocationcm
Conseil Municipal - CONVOC11MARS
Ordre du Jour - CM25mars2021
Convocation - Convocationcmfevrier
Déliberation - PVCMdu10112021
Conseil Municipal - convoccm20mars
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoccm20mars)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Travail et emploi,
RE
a CHARBONNIÈRES 6- Dai Charbonnières-les-bains, le 7 mars 2025.
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de la commune de Charbonnières-les-Bains
se réunira en séance ordinaire
le jeudi 20 mars 2025 à 19 h 00
Salle du conseil municipal - Place Bad Abbach
> Désignation des secrétaires de séance
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
> Informations diverses
> Affaires soumises à délibération du Conseil Municipal
AFFAIRES GENERALES
Autorisation de signature de la convention avec la Métropole OPEN DATA DES COMMUNES
Changement de dénomination Rond-Point Ruth Richard
CULTURE
Autorisation de signature de la convention de résidence de territoire avec la Compagnie la Clinquaille.
RESSOURCES HUMAINES
Protection sociale - mandat donné au CDG 69
MOBILITE
Avis défavorable sur le plan mobilité du SYTRAL
ENFANCE - JEUNESSE
Autorisation de signature de la convention RASED de la circonscription de l’éducation nationale du secteur Lyon
Vaise Tassin
SOLIDARITES
Participation financière Mission Locale
FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
Approbation du Compte Financier Unique 2024
Affectation du résultat 2024
Fiscalité directe locale 2025 - Vote des taux d'imposition communaux
Vote du Budget primitif 2025
Budgétisation de la participation de la Commune au SAGYRC au titre du budget 2025
QUESTIONS DIVERSES
En application de l’article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 17 DECEMBRE 2020 et
modifié le 04 juillet 2024.
ne le Maire,
remier-Adjoint délégué