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Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 09 01 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Séance du conseil municipal du 09 janvier 2023
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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(affichée le 13/01/2023)
Numéro de délibération
Intitulé de délibération
Vote
D2023_001
Communication des décisions du maire
Non soumis à vote
D2023_002
Convention Commune / Enedis – Réitération devant notaire
Approuvé
D2023_003
Convention cadre de partenariat pour la mutualisation d’un logiciel de Géo-Service Risnet
Approuvé
D2023_004
Convention d’organisation et de prise en charge financière du service transport scolaire entre la CCMG et ses communes membres
Approuvé
D2023_005
Délégation de service public – Gardiennage du refuge d’Anterne
Approuvé
D2023_006
Versement d’acompte sur subventions aux associations préalablement au vote du budget 2023
Approuvé
D2023_007
Autorisation paiement des factures avant le vote du Budget Primitif 2023 – Budget Général
Approuvé
D2023_008
Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie
Approuvé
D2023_009
Création d’un emploi permanent d’Ingénieur territorial
Approuvé
D2023_010
Tableau annuel des effectifs
Approuvé
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Projet de centrale hydroélectrique - Achat des terrains de la zone de prise d’eau
Approuvé