Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 2026 01 05
Déliberation - Liste deliberations CM 2025 12 01
Déliberation - Liste deliberations CM 05 12 2022
Déliberation - Liste deliberations CM 09 01 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 09 05 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 2024 08 01
Déliberation - Liste deliberations CM 2026 03 02
Déliberation - Liste deliberations CM 2024 11 04
Déliberation - Liste deliberations CM 2024 12 02
Procès Verbal - PV CM 2026 01 05
Déliberation - Liste deliberations CM 2026 01 05
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 2026 01 05)
Thèmes du document : Budget, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
Séance du conseil municipal du 05 janvier 2026
Page 1 sur 1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
(affichée le 08/01/2026)
Numéro de
délibération Intitulé de délibération Vote
D2026_001 Communication des décisions du maire Non soumis à vote
D2026_002 Adoption du projet de territoire des Montagnes du Giffre Approuvé
D2026_003 Plan de Gestion de la Réserve Naturelle Sixt-Passy Approuvé
D2026_004 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association ERRA Approuvé
D2026_005 Versement d’acompte de subvention préalablement au vote du budget primitif 2026 Approuvé
D2026_006 Autorisation paiement des factures avant le vote du Budget Primitif 2025 – Budget Général Approuvé
D2026_007 Programme Village d’Avenir / Poste de chargé de mission VTA Approuvé
D2026_008 Création d’un poste d’ATSEM principal de 1ère classe dans le cadre des avancements de grade Approuvé
D2026_009 Création d’un poste d’Agent de maîtrise principal dans le cadre des avancements de grade Approuvé
D2026_010 Création d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe dans le cadre des avancements de grade Approuvé
D2026_011 Tableau annuel des effectifs des emplois permanents Approuvé
D2026_012 Acquisition et don de terrains – Familles Andréis-Giardino Approuvé
D2026_013 Cession de terrain – Scuri Nicolas Approuvé
D2026_014 Travaux de réfection d’un bardage sur un chalet à Anterne Approuvé