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Déliberation - Delib 7 Convention de partenariat 2024 avec l association MJC Coluche noma...Humour
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Livron-sur-Drôme.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 7 Convention de partenariat 2024 avec l association MJC Coluche noma...Humour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 06/03/2024
Regçu en préfecture le 06/03/2024
Publiée (} 6 MARS 2024
ID : 026-212601652-20240304-DELIB20240307-DE
EE
REGISTRE
DES DELIBERATIONS PUBLIE LE : À 6 MARS 2024
DU CONSEIL MUNICIPAL
OBJET :
Convention de partenariat 2024 avec
Passociation MJC Coluche nomade :
programmation culturelle « Humour »
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Votants : 27
N° 2024.03.07
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre mars, le Conseil Municipal de la commune de Livron-sur-
Drôme, dûment convoqué le 27 février 2024, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Francis FAYARD, Maire.
Madame Evelyne BERNARD est désignée secrétaire de séance
PRÉSENTS : Francis FAYARD, Nathalie MANTONNIER, Philippe CHAVE, Evelyne BERNARD, Jean-François FAURE, Evelyne BILBOT, Sébastien AMBLARD, Christiane LAMBERT, Annick BAROTEAUX, Georges CASANOVA, Marie-Christine GEAY, Elisabeth LUQUES, Laurent MANTONNIER, Sébastien CHEYNEL, Emmanuel DELPONT, Francine DAMBRINE, Alain COURTHIAL, Nicolas COLOMB, Emmanuelle GIELLY, José MUNOZ ALVAREZ
REPRÉSENTÉS : Christian CHABERT (pouvoir à N. MANTONNIER), Thierry JAVELAS (pouvoir à F. FAYARD), Duilio NOVARO {pouvoir à P. CHAVE), Nathalie SORIA (pouvoir à E. BILBOT), Dan VILLIOT (pouvoir à F. DAMBRINE), Fabien PLANET (pouvoir à N. COLOMB), Matthieu NIVOT (pouvoir à E. DELPONT)
ABSENTS : Anne-Lise VIALLON, Thierry SANCHEZ
Madame Nathalie MANTONNIER, Adjointe déléguée à la culture, informe l’Assemblée que la Mairie de Livron-
sur-Drôme, après analyse du projet de programmation culturelle « Humour » présenté par L'Association MJC
Coluche Nomade, apporte son soutien pour l'organisation de 4 spectacles au cours de l’année 2024 :
- sous forme de subvention à hauteur de 8 000 euros,
- sous forme de mise à disposition à titre gracieux des salles municipales.
Les modalités de partenariat sont définies dans une Convention de partenariat entre la MIC Coluche Nomade
et la Mairie de Livron-sur-Drôme pour l’année 2024, durée d’une année non renouvelable.
La subvention attribuée à l'Association MJC Coluche Nomade sera versée en deux fois :
- Un acompte de 50 % à la signature ;
- Le solde, soit 50 % sur présentation d’un état des dépenses et d’un bilan succinct qualitatif et quantitatif des
actions réalisées.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à lUnanimité avec 27 Pour :
- APPROUVE l'attribution d’une subvention de 8 000 euros à l’Association MJC Coluche Nomade.
Envoyé en préfecture le 06/03/2024
Reçu en préfecture le 06/03/2024 u as
Publié le Û 6 MARS 2024 > 3
ID : 026-212601652-20240304-DELIB20240307-DE
- APPROUVE la mise à disposition à titre gracieux des salles municipales pour l’organisation de 4
spectacles.
- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer la Convention de partenariat 2024 avec
l'association MJC Coluche nomade : programmation culturelle « Humour », et tout document afférent
à la présente.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le Maire, | La secrétaire de séance,
Francis FAYARD » Evelyne BERNARD
\ À
Acte exécutoire en vertu de sa transmission en Préfecture le û 6 MARS 1024