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Déliberation - Délibération 2022 053 Association TEAM ALPES 110 Convention de partenariat pour sponsoring sportif
Document publié le Mardi 12 avril 2022 par la commune de Villar-Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2022 053 Association TEAM ALPES 110 Convention de partenariat pour sponsoring sportif)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département des MAIRIE DE VILLARD SAINT PANCRACE
HAUTES-ALPES ___
Arrondissement EXTRAIT DU REGISTRE
de BRIANCON DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ______
Séance Ordinaire du 12 avril 2022
Date de la
Convocation : L’an deux mille vingt-deux, le douze avril à vingt heures trente, 8 avril 2022 le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire à
Date d'Affichage : la Mairie sous la présidence de M. FINE Sébastien, Maire. 13 avril 2022
Objet : Délibération n° 2022-053
Association « TEAM ALPES 110 » : Convention de partenariat pour sponsoring sportif.
Conseillers en exercice : 15 - Présents : 13 – Nombre de pouvoirs : 1
Etaient présents : MM. ARNAUD Cyril, ARNAUD Patricia, AUGIER Laetitia, CORDIER Georges, FAURE BRAC Christian, FINE Sébastien, GUIGUES Véronique, LAURENT Sylvain, MASSON Jean- Pierre, MOYA Nadine, PONS Nicolas, ROMAN Leslie, ROUX Catherine. Était représentée : Mme GRANET Céline par M. MASSON Jean-Pierre.
Absent excusé : M. COULOM Nicolas
Mme ARNAUD Patricia a été élue secrétaire de séance.
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal un projet de convention de partenariat pour sponsoring sportif entre la commune et l’association « TEAM ALPES 110 », 3 rue Jean Bayle 05100 Villard St Pancrace, représentée par Mme BORGIS Fanny, Présidente, et sollicite l’autorisation du Conseil Municipal pour signer cette convention telle qu’elle est annexée à la présente.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité :
➢ APPROUVE le projet de convention tel qu’il a été présenté.
➢ VOTE une subvention de 1 000 € à l’association « TEAM ALPES 110 ». ➢ AUTORISE M. le Maire à signer la dite convention.
Ainsi fait et délibéré les jour mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Maire,
Sébastien FINE