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Déliberation - 16 Musee Galle Juillet acquisitions de faiences
Document publié le Lundi 27 juin 2011 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Musee Galle Juillet acquisitions de faiences)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Conseil
municipal
du
27
juin
2011
m
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
27
juin
2011
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse
»
Séance
du
13
maï
2011
16
Musée
Gallé-Juillet
- Acquisition
de
faïences
fines
de
Creil
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
B
Le
Maire
:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
&
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints :
Mmes
CAPON,
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
MM.
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
#
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
MM.
BERNARD-LUNEAU,
M.
ASSAMTI,
Mmes
BOUKHELIF,
OYONO,
KOUACHI-MAHSAS,
MM
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
SEGUIN,
Mmes
FEVRIER,
MAUPIN,
MM.
BELMHAND,
NACHITE.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à:
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
PORAS
Pouvoir
à:
Mme
CAPON
Mme
M'BAYE-DIAO
Pouvoir
à
M
BOULHAMANE
Mme
BARBETTE
Pouvoir
à:
M.
BEAUBRUN
M.
MACHU
Pouvoir
à:
Mme
FEVRIER
Mme
SOKOLONSKI
Pouvoir
à:
M.
SEGUIN
M.
TAHI
Pouvoir
à:
Mme
MAUPIN
M.
CHEURFA
Pouvoir
à:
M.
NACHITE
Etaient
absents
:
B
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
M
SZPIRKO
Mme
DINGIVAL
Mme
PAMART
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET -
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal
39
- _
Nombre
de
conseillers
en
exercice
39
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
34
5
Rapport
de
présentation :
Madame
Gallia
BASMAISON,
maire-adjointe
expose
:
Il
vous
est
proposé
de
faire
l'acquisition
d'un
rare
plat
en
terre
de
pipe
de
Creil,
au
décor
imprimé
par
Legros
d'Anizy
à
Paris
vers
1820.
La
forme
du
plat
copie
celle
d'une
corbeille
ajourée.
Le
décor
imprimé
en
bleu
sur
fond
blanc
reprend
le
fameux
«
Willow
pattern
»,
ou
décor
au
saule
pleureur,
inspiré
de
motifs
chinois.
Ce
plat
en
terre
de
pipe
de
Creil
est
vendu
par
madame
Hildegard
Cram
pour
un
montant
de
125
euros
toutes
taxes
comprises.
mem
ner
_
(AUTRE
1/3 Conseil
municipal
du
27
juin
2011
RE
maintenant
!
Il
vous
est
également
proposé
de
faire
l'acquisition
d'un
ensemble
de
cinq
faïences
fines
de
Creil
et
Montereau,
comprenant: -
Un
vase
tronconique
aux
décors
variés
Barluet
et
cie,
- Un
vase
polychrome
au
décor
peint
de
guerrier
Lebeuf,
Milliet
et cie,
-
Une
assiette
au
décor
de
roses
imprimé
et
rehaussé
de
couleurs
C
&
M,
-
Un
petit
pot
et
un
couvercle
appartenant
à
un
service
de
toilette
au
décor
de
putti
imprimé
en
rose
Barluet
et
cie.
Cet
ensemble
est
vendu
par
l'association
des
Amis
de
la
Faïence
Fine,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Jacques
Bontillot,
pour
un
montant
de
1
000
euros
toutes
taxes
comprises.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
=
Le
conseil
municipal
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L 2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la Ville,
Vu
la proposition
de
Madame
Hildegard
Cram
formulée
par
courriel
le
13
mars
2011,
Vu
les
contrats
de
vente
ci-annexés,
Vu
l'avis
de
la
commission
Epanouissement
en
date
du
13
mai
2011,
Entendu
le
rapport
de
présentation,
ä
Vote
ordinaire:
Votants
: 31
Pour:
31
Contre
: 0
Abstention
: 0
&
Décide
à
l'unanimité:
Article
1°
: d'accepter
l'acquisition
du
plat
en
terre
de
pipe
de
Creil
proposé
par
Hildegard
Cram
pour
un
montant
de
125
euros
toutes
taxes
comprises,
et d'autoriser
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
un
contrat
de
vente. Article
2:
d'accepter
l'acquisition
de
l'ensemble
de
cinq
faïences
fines
de
Creil
et
Montereau
proposé
par
l'association
des
Amis
de
la
Faïence
Fine,
représentée
par
son
président,
Jacques
Bontillot,
pour
un
montant
de
1
000
euros
toutes
taxes
comprises,
et
d'autoriser
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
un
contrat
de
vente.
EAN
PICARDIE
2/3 Conseil
municipal
du
27
juin
2011
maintenant
!
Article
3
:d'imputer
les
dépenses
relatives
aux
acquisitions
sur
les
crédits
ouverts
à
cet
effet
au
budget
de
|:
Ville
(article
2161
programme
1001
fonction
322
gestionnaire
CC).
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage :
0
4
JUIL.
20
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
Jean-Claude VILLEMAIN
0
5
JUIL.
2011
Certifié
exécutoire
le
présent
document
Creil,
le.eS.0%.i.
Signature
Le
Maire
|
a F—
LA VILLE
PICARDIE
3/3