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Déliberation - 23 Musee Galle Juillet Don HENO 63 faiences
Document publié le Lundi 8 décembre 2014 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 23 Musee Galle Juillet Don HENO 63 faiences)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
| Envoyé
en
préf
Conseil
municipal
du
8
décembre
2014
maintenan m Extrait du registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
8 décembre
2014
Commission
« Commission
« Culture,
citoyenneté
et
Séance
13
novembre
2014
relations
internationales»
23
Musée
Gallé-Juitlet
- Don
de
63
faïences
fines
de
Creil
et
Montereau
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
:
m Le
Wiaire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
#
Maires-adjointes
& Maires-ädjoints :
Mme
CAPON,
MM
CABARET,
LEMAIRE,
BOUADDI
Mmes
OYONO,
CARLIER,
JAJAN,
M
BELMHAND,
Mmes
FOURRIER-CESBRON,
LAMBRE,
M.
ABBADI
#
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
M.
N'DIAYE,
Mmes
MOUSSATEN,
BARBETTE,
MM
DEME,
AKABLI,
LELONG,
Mmes
FAZAL,
MEHADJI,
SAVAS,
DHOURY,
MM.
BOUKHACHBA,
MONTES,
BOULHAMANE,
Mme
MAUPIN,
M.
FRÉMINE,
Mmes
M'BAYE-DIAO,
M.
RIFI
SAIDI,
Mme
SOKOLONSKI,
M.
SERTAIN,
Mme
DUCHATELLE,
M. FACCHINI,
M.
NATANSON.
Etaient
absents
excusés
et représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Mme
DUHIN
Pouvoir
à :
Mme
CAPON
MASSAMTI
Pouvoir
à
:
M.BOUKACHBA
M.
ATAKAYA
Pouvoir
à :
M.
BOUADDI
Mme
GOMES-NASCIMENTO
Pouvoir
à :
Mme
SAVAS
Mme
STAMMINGER
Pouvoir
à :
M.
SERTAIN
M
Conseilières
municipales
&
conseillers
municipaux
:
Nornbre
de
conseillers
devant
composer
le conseil
municipal :
39
- _
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
39
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés :
39
m
Rapport
de
présentation
:
Madame
Danièle
CARLIER,
maire-adjointe,
expose
:
Monsieur
Roger
Heno
souhaite
offrir
à
la
Ville
de
Creil
un
ensembie
de
soixante-trois
faïences
fines,
fabriquées
par
les
manufactures
de
Creil
et
Montereau
à
la fin
du
19°
siècie,
aux
décors
imprimés
« Japon
»
et
«
Fiora
liseron
».
Ces
faïences
fines
ont
été
collectionnées
par
l'épouse
du
donateur,
Madame
Marie
Heno,
avant
son
décès.
Ce
don
sera
intégré
aux
collections
du
Musée
Gallé-uillet,
sous
réserve
de
l'obtention
d'un
avis
favorable
de
la commission
interrégionale
des
Musées
de
France.
En
contrepartie
de
ce
don,
Monsieur
Roger
Heno
souhaite
que
la
mention
«
Don
de
Madame
Marie
HENO
»
apparaisse
sur
le cartel
des
faïences
fines,
lors
de
leur
exposition
au
Musée
Gallé-Juillet.
1
vous
est
proposé
d'accepter
le
don
de
Monsieur
Rogèr
Heno,
dans
les
conditions
susmentionnées.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
1/2 2/20
Gonseil
municipal
du
8 décembre
2014
=
HRORRUTE
AO)
Fe
Envoyé
en
préfecture
le
12/1
maintenan # Le conseil
municipal :
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notarnment
l'article
L2121-29,
Vu
l'avis
de
la
commission
« Culture,
citoyenneté
et
relations
internationales»
en
date
du
13
novembre
2014,
Considérant
le don
de
monsieur
Roger
HENO,
Entendu
le rapport
de
présentation,
#
Vote
ordinaire:
Votants
: 39
Pour
: 38
Contre
: 0
Abstention: 0
m
Décide
à l'unanimité :
Article
1°
: d'accepter
le don
de
Monsieur
Roger
Heno,
Article
2:
d'ajouter
ce
don
aux
collections
du
musée
Gallé-Juillet,
sous
réserve
de
l'obtention
d'un
avis
favorable
de
la
commission
interrégionale
des
musées
de
France,
’
Article
3:
d'apposer
la
mention
«
Don
de
Madame
Marie
HENO
»
sur
le
cartel
des
faïences
fines,
en
ces
d'exposition. La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à
Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
{2)
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire.
Date d'affichage:
Ù 9 NEC.
294
Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :
.
Jean-Claude
VILLEMAIN
DOCUMENT
CERTIFIE
EXÉCUTOIRE
après dépôtenSous-Préfecurole. 124.121 etpubicationou noticætionte CL 12/24
éesobdéer
etes
APE
SR...
Conseillfkéréraf/de l'Oise
LE
MAIRE
Er _k 2/2