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Lien du pdf (Déliberation - 15 Personnel communal Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
AR
PREFECTURE
06-2019
_11_06_15-DE
MUEDE
Confol
CAISE
onfolens
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
: 27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Présents
:
20
Excusés-Absents
: 07
Délégations
:
05
Date
de
Convocation:
28
octobre
2019
Date
d'affichage
:
28
octobre
2019
D>>>>>>DD>>>>>>D>D>D>DD>DD>DDDDDDDDDEDD
DD
DDDDD>DDDS
Le
six
novembre
deux
mit
dix-neuf
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
28
octobre
2019,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
Etaient
présents
:
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
GAULTIER
Emmanuel
Adjoints,
M.
PAULET
Didier,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal
; Mme
FLEURIAU
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
M.
GOWLAND
James,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Mme
LAFONT
Cindy,
Mme
NGOMBET
BIFOO
Madeleine
Conseillers
Municipaux,
Excusé(e}s
/ Absent{eis:
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
M.
VIGNAUD
Jean-Michet,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
MASDOUMIER
Pascal,
M.
POINTIER
Emeric,
Mme
VICTOR
Nathalie
Délégations
: M.
PONTCHARRAUD
Michel
à M.
GAULTIER
Emmanuel,
M.
DEMONT
Jean-Michel
à Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
LASCAUX
Laurent
à M.
DESBORDES
Pierre,
M.
POINTIER
Emeric
à M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
VICTOR
Nathalie
à M.
DUPRE
Jean-Noël
Secrétaire
de
séance
: Mme
DEVAINE
Colette
Madame
Lafont
et
Madame
Ngombet
Bitoo
arrivent
et
prennent
part
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°
5 : Eglise
Sait
Barthélémy,
travaux
de
rénovation,
demande
de
subventions
2019/11/06
N°15
15
- Personnel
communal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Suite
aux
divers
mouvements
intervenus
dans
le personnel
communal,
Monsieur
le Maire
propose
la mise
à
jour
suivante
du
tableau
des
effectifs
:
Filière
Administrative
:
AR
PREFECTURE
19_11_06_15-DE
Filière Animation
:
+ 1 (agent
de.
surveillance
|
dela
restauration scolaire)
AR
PREFECTURE
4+047-2019110
11/2019
AR
PREFECTURE
047-20191106-20193_11_06_15-DE
08/11/2019
2000
Reçu
le
Filière Filière
Technique
:
AR
PREFECTURE
4+047-2019110
11/2
Contrat CUI-CAE
PEC
/
Contrat
d'avenir
:
Contrat d'apprentissage : Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
+ Approuve
le tableau
des
emplois
présenté
ci-avant.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairiel
le 7
novembre
2019
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens