Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 15 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 19 Personnel Communal Modification du tableau des
Déliberation - 20 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 15 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 15B Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 16 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 16 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 13 Personnel Communal Modification du tableau des
Déliberation - 20 Personnel communal Modification du tableau des
Déliberation - 16 Personnel communal Modification du tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Personnel communal Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
AR
Prefecture
016-200054047-20230907-2023
09
07
16-DE
Reçu
le
11/09/2023
Publié
le
11/09/2023
4
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
CONFOLENS Cité
de
Confluences
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
:
27
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
26
Présents
:
16
Excusés-Absents
: 10
Délégations
:
3
Date
de
Convocation
:
jeudi
10
février
2023
Date
d'affichade
:
jeudi
10
février
2023
D DDDDDDDDDDDDDD
DD
DD
DPI
DID
IDD
PDP
PPPIDPPDPPPPPODT
Le
07
septembre
deux
mille
vingt-trois
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
jeudi
24
août
2023,
sous
la présidence
de
M.
DUPRÉ
Jean-Noël,
maire.
Etaient
présents
:
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean-François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier
adjoints
M.
GRAVELLE
Alain,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M
CHOPY
Laurent,
M.
TEXIER
Christophe,
Mme
SIMON
Sandrine,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
SOULAT
Séverine,
Mme
FAYET
Margot,
M.
MILLOTTE
Amaury
conseillers
municipaux
Excusé{e)s
/ Absent{e}s
: M.
BOUTY
Philippe,
Mme
DEVAINE
Colette,
M.
BOOB
Frédéric,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
LEBRET
Hubert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom,
M.
DEVAINE
Justin,
Mme
BOURDIER
Elise,
Délégations
: M.
BOUTY
Philippe
à Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
BOOB
Frédéric
à M.
DUPRE
Jean-Noël,
M.
LEBRET
Hubert
à M.
CHOPY
Laurent,
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAYET
Margot
Mme
SOULAT
Séverine
arrive
en
cours
de
séance
et
prend
part
au
vote
à partir
de
la
délibération
n°4
2023/09/07
N°16
16-
Personnel
communal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Suite
aux
divers
mouvements
intervenus
dans
le personnel
communal,
Monsieur
le Maire
propose
la mise
à
jour
suivante
du
tableau
des
effectifs
:
Filière
Administrative
:
AR
Prefecture
016-200054047-20230907-2023
09
07
16-DE
Reçu
le
11/09/2023
Publié
le
11/09/2023
ge
2e
—
es
hier
:
ed
hi
_
A
ÉGralanitt
diointadministati®
|
ect
|
a se sonne
ge
near
x
en
1
.
.
es
ations
(C1
Adjoïi
.
SES
|
f
T1 ®: œ œ U ©. = ® = = 3.
©. UT
» D
a
A
|!
Î
Lelf
à
|
LL
—
LIRE
Le
ee
...
À
_
.
a
+ 1
{agent
polyvalent
des
Services techniques) = À fagent
polyvalent
des
Services techniques)
__
0
ee
AR
Prefecture
016-200054047-20230907-2023
09
07
16-DE
Reçu
le
11/09/2023
Publié
le
11/09/2023
Filière
Sanitaire
et
sociale
:
+ 1
(agent
polyvalent
des
Services techniques) A (agent
polyvalent
des
services techniques)
+ 1
{agent
de
surveillance
de
la
restauration
Scolaire)
|
AR
Prefecture
016-200054047-20230907-2023
09
07
16-DE
Reçu
le
11/09/2023
Publié
le
11/09/2023
Contrat
CUI-CAE
PEC
/ Contrat
d'avenir
:
Contrat d'apprentissade
:
+ 1
(services techniques)
0
1
1
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
+ _ APPROUVE
le tableau
des
emplois
présenté
ci-avant.
Pour
Extrait
Conforme
En
Mairie,
le 11
septembre
2023
Jean-Noël
DU
Maire
de
Ca