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Déliberation - 15B Personnel communal Modification du tableau des effectifs
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Lien du pdf (Déliberation - 15B Personnel communal Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
AR
PREFECTURE 0160114-2016_01_14_15B-DE
MUEDE
Confolens
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
>>>>»>>>>>>>D>D>DDD>DD>DDDDDDDDDDDDDDDDDDDDD
DEPARTEMENT
Le
quatorze
janvier
deux
mil
seize
à vingt-deux
heures
trente
minutes,
le Conseil
DE
LA
CHARENTE
Municipal
de
la Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
ns
convocation
en
date
du
6 janvier
2016,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
COMMUNE
DE
Maire.
CONFOLENS
nn
Etaient
présents
:
Effectif
légal
du
M.GAULTIER
Emmanuel,
Maire
délégué.
Conseil
Municipal
: 28
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Nombre
de
conseillers
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.BOOB
en
exercice :
28
Frédéric
Adjoints,
Présents
:
24
Mme
BARRY
Marie-Christine
; M.
DEMONT
Jean-Michel,
M.
DESBORDES
Pierre,
Mme
Excusés :
03
DEVAINE
Colette,
Mme
DUMASDELAGE
Chantal,
M.
FLAYAC
Serge,
Mme
FLEURIAU
Absents
:
04
Valérie,
M.
GANTHEIL
Robert,
Mme
LAFONT
Cindy,
M.
LASCAUX
Laurent,
M.
PAULET
Délégations :
02
Didier,
M.
POINTIER
Emeric,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
VIGNAUD
Christine,
M.
VIGNAUD
Jean-Michel,
Conseillers
Municipaux,
Date
de
Convocation:
.
6 janvier
2016
Excusé(e}s
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
Date
d'affichage
:
6 janvier
2016
Délégations : Mme
MEKENKAMP
Caroline
à
M.
GAULTIER
Emmanuel,
Mme
VICTOR
Nathalie
à
M.
GUINOT
Jean-François.
Absents
: Mme
MEKENKAMP
Caroline,
Mme
NGOMBET
BITOO
Madeleine,
Mme
VICTOR
Nathalie,
M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
LAFONT
Cindy
2016/01/14 N15B
15B
- Personnel
communal
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Suite
à
la
création
de
la
commune
nouvelle,
Monsieur
ie
Maire
propose
la
mise
à jour
suivante
du
tableau
des
effectifs
: AR
PREFECTURE
20160114-2016_01_14_15 72016
016-2116010
le
Contrats
CUI-CAE
/ Contrats
d'avenir
:
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité :
-
APPROUVE
le tableau
des
emplois
présenté
ci-avant.
Pour
extrait
Conforme,
Maire
de
Confolens AR Lu Go
1_14_15
RE
Filière
Animation