Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 010 DCM SUBVENTION UCAL
Déliberation - 010 DCM DROIT DE PREEMPTION COMMERCIAL
Déliberation - 010 DCM MAINTENANCE EP 2023
Déliberation - 016 DCM SUB COLLEGE BEATRICE DE SAVOIE
Déliberation - 010 01 DCM SUBVENTIONS PROJETS CULTURELS
Convocation - 010 DCM CONVENTION FESTIVAL MINIATURE 1
Déliberation - 010 DCM SERVITUDE PASSAGE AK116
Déliberation - 010 DCM SUBVENTION BOITE A LIVRES PASSION BOIS
Déliberation - 011 DCM CREATION DE POSTES
Déliberation - 007 DCM CARTES PISCINE
Déliberation - 010 DCM SUB Trail 3 COUVENTS
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Saint-Laurent-du-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 010 DCM SUB Trail 3 COUVENTS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 26/04/2023
et de + Reçu en préfecture le 26/04/2023
se (Eau Zu
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU PoN rwiée 2 6 AVR. 2023 Mairie - 1, rue Pasteur - 38380 SAINT LAURENT DU] ID : 038-213804123-20230424-24042023_10-DE Téléphone : 04 76 06 20 00 Télécopie : 04 76 55 12 30
iQcuell@sain tdupont.fr iuren
RAIT D I DELIBERATI D IP
SEANCE DU 24 AVRIL 2023
DELIBERA N N° 24042023-1
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-quatre avril à 20 heures 30, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Maison des associations sous la présidence de M. Jean-Claude SARTER, Maire,
Nombre de conseillers en exercice : 27 Nombre de conseillers présents : 20 Nombre de conseillers représentés : 04 Nombre de conseillers absents : 03 Date de convocation : 14 avril 2023
PRÉSENTS : Olivier BOURGEOIS, Céline BOURSIER, Marie-Grace CAPELLI, Benoit DUCHEMIN, Sébastien ESPINASSE, Marie-Aude GONON, Yannick GRADEL, Claire GRANDJIJEAN, Nathalie HENNER, Cécile HOOG, Mathias LAVOLE, Olivier LEMPEREUR, Roger LEVAYER, Karine LOCATELLI, Stéphane PUGLISI, Jean-Claude SARTER, Vanessa SEILLET, Jean-Paul SIRAND-PUGNET, Danielle TALBOT, Isabelle TRICOT (20)
REPRESENTES: Véronique MOREL a donné pouvoir à Céline BOURSIER, Virginie ALLEGRET-CADET a donné pouvoir à Vanessa SEILLET, Bertrand PICHON-MARTIN a donné pouvoir à Jean-Claude SARTER, Cédric MOREL a donné pouvoir à Cécile HOOG (04)
ABSENTS : Romaine DE WAELE, Carole FROT-COUTAZ, Philippe THOMAS (03)
SECRETAIRE : Jean-Paul SIRAND-PUGNET
OBJET : SUBVENTION TRAIL DES 3 COUVENTS
Sur proposition de la commission culture, M. le Maire propose au conseil d'octroyer une subvention d'un montant de 1 500 € à l'association du Sou des Ecole dans le cadre de l'organisation du Trail des 3 couvents sur la Commune fin avril.
Le conseil municipal, approuve le versement de la subvention ci-dessus référencé.
POUR : 24 Le Maire Contre : ” lt f Abstentions : #2 É L ce" £ =
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus. Jean-Cliude SARTER* CEEO #] POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
A Saint Laurent du Pont, le 24 avril 2023
Le secrétaire de séance
Jean-Paul SIRAND-PUGNET
A AA 7 44Envoyé en préfecture le 26/04/2023
Reçu en préfecture le 26/04/2023
Publié le ER
ID : 038-213804123-20230424-24042023 _10-DE