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Déliberation - DE 2024 05 09 Participation au Tour de lAvenir 2024
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2024 05 09 Participation au Tour de lAvenir 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
05-09 1
DEPARTEMENT DE L'AIN DELIBERATION
ARRONDISSEMENT DE BELLEY N° 2024-05-09
COMMUNE NOUVELLE DE PLATEAU D’HAUTEVILLE
EXTRAIT du REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜˜
Séance du 24 avril 2024,
Objet : Participation au Tour de l’Avenir 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre avril à dix-huit heures et trente-sept minutes, en application de
l'article L.2121-7 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), les membres du Conseil Municipal de la
Commune Nouvelle de Plateau d’Hauteville (Ain), se sont réunis en la salle du conseil municipal en mairie sur
la commune de Plateau d’Hauteville, sur la convocation qui leur a été adressée par courrier électronique le dix-
huit avril deux mille vingt-quatre.
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 29
Membres présents : 18
BEVOZ Sébastien, BORGEOT Joël, BOURGEAIS Didier, BROCHET Olivier, CORTINOVIS Bernard, CYVOCT Jean-
Michel, DOMINGUEZ Solange, DRHOUIN Jacques, EMIN Philippe, FORAY Gaëlle, FUMEX Jacques, GENOD
Patrick, LALLEMENT Alexandre, LEMOINE Gilbert, LIEVIN Karine, MARTINE Christine, MASSIRONI Alain, ROSIER
Nicole
Membre présent ne prenant pas part au vote : 1
PERNOD BEAUDON Stéphanie
Membres absents excusés avec pouvoir : 8
BILLON-BERTHET Claire pouvoir à Monsieur Patrick GENOD
CHAPUIS Gérard pouvoir à Monsieur Didier BOURGEAIS
CRETIER Humbert pouvoir à Monsieur Joël BORGEOT
GUILLERMET Maria pouvoir à Monsieur Le Maire
LYAUDET Stéphane pouvoir à Monsieur Bernard CORTINOVIS
MERMILLON Eliane pouvoir à Monsieur Nicole ROSIER
PERILLAT Marie-Hélène pouvoir à Monsieur Sébastien BEVOZ
ZANI Sonia pouvoir à Madame Karine LIEVIN
Membres absents excusés, sans pouvoir : 2
BOYER Corinne
LYAUDET (MARIN) Jessie
Secrétaire de séance : Madame Nicole ROSIER
En présence de 19 conseillers dont 1 ne prenant pas part au vote, 8 pouvoirs ayant été déposés, soit 26
votants
Monsieur le Maire explique avoir été contacté par Mr COLLIOU Philippe – Directeur d’épreuve, afin de
connaître l’intérêt éventuel de la commune pour l’accueil d’une arrivée d’étape du prochain Tour de l’Avenir
qui se déroulera du 18 au 25 août 2024. Le Tour de l’Avenir cycliste est considéré comme le Tour de France des
Jeunes (19-22 ans) et révèle chaque année les futurs champions du cyclisme mondial.
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20240424-DE-2024-05-09-DE
Date de télétransmission : 14/05/2024
Date de réception préfecture : 14/05/2024 05-09 2
Dans l’hypothèse où la collectivité serait intéressée par l’accueil de cet événement, un cahier des charges
prévisionnel et un projet budgétaire pour cette organisation sera transmis à la commune. Compte tenu des
partenaires économiques que nous pouvons directement mobiliser dans l’Ain, il faut compter 10 000 € restant
à la charge de la collectivité d’accueil.
Monsieur le Maire informe avoir sollicité Haut Bugey Agglomération pour venir en appui au financement.
L’agglomération donne une réponse favorable pour un montant de soutien de 3 000 € sous forme d’achat
d’espaces publicitaires auprès de l’organisation. Le résiduel financier à charge de la Commune est de 7 000 €.
Le Conseil Municipal ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,
avec 25 voix POUR et 1 voix CONTRE de Gaëlle FORAY,
- DECIDE de l’accueil d’une arrivée d’étape du prochain Tour de l’Avenir,
- DECIDE de participer au Tour de l’Avenir 2024 à hauteur de 7 000 € correspondant au résiduel
financier à la charge de la commune,
- DONNE POUVOIR au Maire pour l’exécution de la présente délibération.
AINSI FAIT ET DELIBERE, LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS, TOUS LES MEMBRES PRESENTS ONT SIGNE AU REGISTRE.
Copie certifiée conforme au registre des délibérations
Le Maire,
Philippe EMIN
Accusé de réception en préfecture
001-200086122-20240424-DE-2024-05-09-DE
Date de télétransmission : 14/05/2024
Date de réception préfecture : 14/05/2024
Publiée sur le site internet de la Commune le 14/05/2024