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Déliberation - Liste des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Entrepreneuriat et startup, Fiscalité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNIIPAL
DU JEUDI 13 AVRIL 2023
- Procès-verbal de la séance du 20 janvier 2023 – APPROUVE
- Délibération n°DEL12/23 : Approbation des taux d’imposition - APPROUVEE
- Délibération n°DEL13/23 : Affectation du résultat par anticipation – Budget principal - APPROUVEE
- Délibération n°DEL14/23 : Affectation du résultat par anticipation – Budget annexe électricité - APPROUVEE
- Délibération n°DEL15/23 : Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale - APPROUVEE
- Délibération n°DEL16/23 : Approbation du budget primitif 2023 – Budget principal - APPROUVEE
- Délibération n°DEL17/23 : Approbation du budget primitif 2023 – Budget annexe électricité - APPROUVEE
- Délibération n°DEL18/23 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 – Modification de la règle des amortissements - APPROUVEE
- Délibération n°DEL19/23 : Subventions 2023 - APPROUVEE
- Délibération n°DEL20/23 : Subvention Comité des Fêtes 2023 - APPROUVEE
- Délibération n°DEL21/23 : Subvention Union Sportive Isolienne 2023 - APPROUVEE
- Délibération n°DEL22/23 : Subvention Club des Sports 2023 – APPROUVEE
- Délibération n°DEL23/23 : Subvention Club Back to Back 2023 – APPROUVEE
- Délibération n°DEL24/23 : Subvention Ecoles 2023 – APPROUVEE
- Délibération n°DEL25/23 : Subventions sportifs de haut niveau – ski alpin – APPROUVEE
- Délibération n°DEL26/23 : Subventions sportifs de haut niveau – snowboard – APPROUVEE
- Délibération n°DEL27/23 : Subvention sportif de haut niveau – ski cross – APPROUVEE
- Délibération n°DEL28/23 : Subventions sportifs – Trail – APPROUVEE
- Délibération n°DEL29/23 : Subvention sportif – Course automobile – APPROUVEE
- Délibération n°DEL30/23 : Subvention Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Isola – APPROUVEE
- Délibération n°DEL31/23 : Convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée section AD n°46 située piscine Isola 2000, à la société Valocîme SAS – APPROUVEE - Délibération n°DEL32/23 : Convention d’aménagement touristique – Modification du projet – APPROUVEE
- Délibération n°DEL33/23 : Autorisation de cession d’une fraction de parcelle – avenant n°1 – APPROUVEE
- Délibération n°DEL34/23 : Avenant n°2 au marché « surveillance et sécurité de la galerie du Front de Neige » APPROUVEE
- Délibération n°DEL35/23 : Vente des parcelles cadastrées A0276 et A0277 sises quartier « Champ de la Cou » APPROUVEE
- Délibération n°DEL36/23 : Création d’un poste d’agent de maîtrise – APPROUVEE
- Délibération n°DEL37/23 : Création de deux postes d’adjoint d’animation – APPROUVEE
- Délibération n°DEL38/23 : Projet « ValOd’oc, valorisation et organisation des opérateurs de la châtaigne– Programme Interreg VI-A France-Italie ALCOTRA – APPROUVEE
- Délibération n°DEL39/23 : Travaux d’aménagement d’une maison des sportifs – Demande de subvention – APPROUVEE
- Délibération n°DEL40/23 : Acquisition d’un poly-benne et d’un broyeur – Demande de subvention – APPROUVEE
- Délibération n°DEL41/23 : Montagne pastorale italienne – Vallon de Bagni, Colla Lunga et Vallon de la Sauma – approbation du cahier des charges 2023 – APPROUVEE
- Délibération n°DEL42/23 : Protection fonctionnelle et juridique – Prise en charge des frais d’avocat et des préjudices subis – APPROUVEE
- Délibération n°DEL43/23 : Compte-rendu des décisions du Maire – APPROUVEE
LES ACTES SONT TENUS A LA DISPOSITION DU PUBLIC, EN MAIRIE PRINCIPALE
DE MANIERE PERMANENTE ET GRATUITE