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Document publié le Vendredi 20 janvier 2023 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNIIPAL
DU VENDREDI 20 JANVIER 2023
- Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023 – APPROUVE
- Délibération n°DEL01/23 : Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) : Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant – APPROUVEE
- Délibération n°DEL02/23 : Avenant au marché « surveillance et sécurité incendie de la galerie du Front de neige » - APPROUVE
- Délibération n°DEL03/23 : Avenant au lot n°2 « nettoyage des locaux communaux annexes à Isola 2000 » pour le marché « nettoyage des bâtiments communaux Isola-Isola 2000 » - APPROUVE
- Délibération n°DEL04/23 : Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation - APPROUVE
- Délibération n°DEL05/23 : Définition des postes attributaires des logements de fonction - APPROUVEE
- Délibération n°DEL06/23 : Candidature officielle au label Famille Plus Montagne - APPROUVEE
- Délibération n°DEL07/23 : Réhabilitation de l’Hôtel-Bar-Restaurant « le Touring » - Demande de subvention complémentaire - APPROUVEE
- Délibération n°DEL08/23 : Décision modificative n°4 - APPROUVEE
- Délibération n°DEL09/23 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 – Compléments à la délibération du 23 mai 2022 - APPROUVEE
- Délibération n°DEL10/23 : Echange de parcelles suite à nécessité de sécurisation par pose d’un merlon bloquant l’accès à un terrain privé - APPROUVE
- Délibération n°DEL11/23 : Compte-rendu des décisions du Maire - APPROUVE