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Déliberation - Liste deliberations examinees 18112022
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 18112022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNIIPAL
DU VENDREDI 18 NOVEMBRE 2022
- Procès-verbal de la séance du 14 OCTOBRE 2022 – APPROUVE
- Délibération n°0113/22 : Isola 2000/ galerie du Front de Neige : Direction Unique de sécurité - APPROUVE
- Délibération n°0114/22 : Convention de mise à disposition de personnel communal à la SEM des Cimes du Mercantour - APPROUVE
- Délibération n°0115/22 : PIDA RM 97 et 2205 – Budget prévisionnel 2022/2023 - APPROUVE
- Délibération n°0116A/22 : Contrat de distribution des secours sur piste - APPROUVE
- Délibération n°0117/22 : Clôture de la régie d’avances - APPROUVE
- Délibération n°0118/22 : Clôture de la régie de recettes « photocopies et matrices cadastrales » - APPROUVE
- Délibération n°0119/22 : Clôture de la régie de recettes « Produits gites communaux » - APPROUVE
- Délibération n°0120/22 : Cinéma d’Isola 2000 – Création d’une sous-régie de recettes – APPROUVE
- Délibération n°0121/22 : Régie animation/évènementiel : modifications - APPROUVE
- Délibération n°0122/22 : Régie animation/évènementiel – Approbation des tarifs - APPROUVE
- Délibération n°0123/22 : Convention de mise à disposition d’un emploi de chargé de coopération dans le cadre de la Convention Territoriale Globale de la vallée de la Tinée – APPROUVE
- Délibération n°0124/22 : Circuit de Glace - Convention d’occupation – autorisation de signature - APPROUVE
- Délibération n°0125/22 : Contrat de vente d’herbe en forêt communale d’Isola - APPROUVE
- Délibération n°0126/22 : Vente des parcelles cadastrées E 261-262-264-754 et quote part de la parcelle E 263, sises « Louch Ouest » et création d’une servitude de passage et tréfonds - APPROUVE
- Délibération n°0127/22 : Subvention Association des Sports Mécaniques - APPROUVE
- Délibération n°0128/22 : Subvention Association des Résidents des Stations du Mercantour - APPROUVE
- Délibération n°0129/22 : Subvention Club des Sport d’Isola 2000 - APPROUVE - Délibération n°0130/22 : Subvention Club Back to Back - APPROUVE
- Délibération n°0131/22 : Motion de la commune d’Isola sur les conséquences de la crise économique et financière sur les finances locales et la capacité à investir – APPROUVE
- Délibération n°0132/22 : Affaire FANTINO c/Office du Tourisme « Espace Mercantour » - répartition entre les communes – APPROUVE
- Délibération n°0133/22 : Métropole Nice Côte d’Azur – Rapport d’activité et de développement durable 2021 – APPROUVE
- Délibération n°0134/22 : Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la politique de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Nice Côte d’Azur - APPROUVE
- Délibération n°0135/22 : Convention relative à la conclusion d’une concession de stationnement – APPROUVE
- Délibération n°0136/22 : Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial – service « animation » APPROUVE
- Délibération n°0137/22 : Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial – service « enfance » - APPROUVE
- Délibération n°0138/22 : Réorganisation des services – APPROUVE
- Délibération n°0139/22 : Annualisation du temps de travail du service « animation » - APPROUVE
- Délibération n°0140/22 : Décision modificative - APPROUVE
- Délibération n°0141/22 : Compte-rendu des décisions du Maire - APPROUVE
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.