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Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 06h41 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2024.013 Vote du BP 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le
ID : 069-216900514-20240306-2024_013-DE
(GS
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 06 mars
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
14 12 14
Chavassieux Maire
L'an deux mille quatre, le mercredi 06 mars à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 1° mars
2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du conseil municipal, lieu de réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le vendredi 1°" mars
2024.
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin
Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Langlet Pascal, Mme Bertelle Emilie, M Aymard
Nicolas
Pouvoirs :
M Rolland Alain donne pouvoir à Mme Raboisson - Croppi Laurence
M Grange Christophe donne pouvoir à M Guyot Didier
Secrétaire de séance : M Langlet Pascal
D2024_013 - Vote du budget primitif 2024
Monsieur le Maire présente à l'assemblée le Budget Primitif 2024 du budget communal qui
se présente comme suit :
SECTION FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
917 308 €
917 308 €
1 400 733,11 €
1 400 733,11 € Vu l'avis de la commission des finances
Vu le projet de budget primitif
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal
Approuve le budget primitif 2024 tel que présenté
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures
Vote
Unanimité
Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le ET
ID : 069-216900514-20240306-2024_013-DE
Le Maire
Luc Chavassieux