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Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2023.012 vote du BP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 10/03/2023
Reçu en préfecture le 10/03/2028
(GS Publié le
ID : 069-216900514-20230302-2023_012-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 02 Mars
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
15 14 15
L'an deux mille vingt-trois, le jeudi 02 mars à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN s'est réuni dans la salle du Conseil
Municipal de Chaussan, lieu ordinaire de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux, maire, en session ordinaire.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le
maire le 27 février 2023.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 27 février 2023
Membres présents : M Chavassieux Luc, Mme Blanc Annik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Allain, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, M
Aymard Nicolas, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini
Laurence, Mme Lagardette Marie-Gabrielle, M Langlet Pascal
Membres excusés :
Pouvoirs :
M Grange Christophe donne pouvoir à M Guyot Didier
Secrétaire de séance : Didier Guyot et Chnatal Besson
D2023_012 -— Vote du Budget Primitif
Monsieur le Maire présente à l'assemblée le Budget Primitif 2023 du budget communal qui
se présente comme suit :
SECTION FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
SECTION INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
868 090 €
868 090 €
746 317,25 €
746 317,25 € Vu l'avis de la commission des finances
Vu le projet de budget primitif
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal
Approuve le budget primitif 2023 tel que présenté.
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote
A l’unanimité
Envoyé en préfecture le 10/03/2023
Reçu en préfecture le 10/03/2023
Publié le ET
“| 1: 069-216900514-20230302-2023_012-DE
Le Maire
Luc Chavassieux