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Ordre du Jour - 1753432150 Ordre du jour Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Fains-Véel. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1753432150 Ordre du jour)Thèmes du document : Sport, Éducation, Justice et droit, REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire vendredi 4/07/ 2025 à 18h30 à la Mairie de FAINS avec l’ordre du jour suivant :

1) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2025, 2) Demande de subvention à la communauté d'agglomération Meuse Grand Sud pour la réhabilitation du stade - Fonds de concours 2025,

3) Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour la réhabilitation du stade,

4) Avenant N°1 à la convention de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du stade - Actualisation des honoraires,

5) Acquisition de l’immeuble situé 4 rue de Véel appartenant à la succession Nottat/Mourot,

6) Acquisition de l’immeuble situé 1 rue du Cachon appartenant aux consorts Lallement,

7) Acquisition de 9 parcelles de terrains au lieudit Côte Géminel - Rue de Bégarenne,

8) Acquisition de 3 parcelles de terrains aux lieudits sous Filoue Terme et sous Dame Gilles appartenant à Mme Florence Lenfant,

9) Acquisition de 6 parcelles de terrains aux lieuxdits Poirier la Douce, les Poteaux, Côte Geminel, Fraicul, Charuel et la Vérine appartenant aux consorts GILLET, 10) Convention d’occupation temporaire d’une surface sise sur la parcelle cadastrée sur Fraicul, section BB N°30, avec American Tower Corporation (A.T.C),

11) Acquisition d’œuvres d’une artiste peintre locale - Patrimoine communal, 12) Convention avec la ville de Bar-le-Duc pour la livraison de repas au restaurant scolaire,

13) Tarifs année scolaire 2025/2026 (Restauration scolaire - Garderie périscolaire - École de musique),

14) Facturation aux communes (Scolarisation des enfants non-résidents - Année scolaire 2024/2025),

15) Tarif des affouages (Campagne 2025),

16) Attribution des subventions 2025 aux associations,

17) Avenant N°1 au règlement intérieur des services périscolaires restauration et garderie,

18) Publication des transactions foncières 2024,

19) Information : Marchés publics conclus en 2024,

20) Information : Formation des élus sur l’année 2024,

21) Information : Rapport d’activité 2024 de la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud.

Le Maire

Gérard ABBAS