Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DE 020 2024
Acte - DE 2026 009
Acte - AR 2026 020
Acte - DE 2026 017
Acte - DE 020 2025
Acte - AR 020 2025
Acte - AR 020 2024
Acte - DE 027 2025
Déliberation - 66057cd909de6bfdcb60b6ef DE 020 2024 Compte Admini
Acte - DE 2026 016
Acte - DE 2026 020
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 2026 020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DE_2026_020 République Française
LOZERE
BARRE DES CEVENNES - Commune
Séance du vendredi 17 avril 2026
Date convocation : 13 amil Le dix-sept avril deux mille vingt-six, à 16h00, l'assemblée régulièrement 2026 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice :11 Présent{e)s : François ROUVEYROL, Robert DEMOLIN, Caroline VIDHAMALI, Dominique LESIOURD, Nicole DROME, Raphaël Présents: 8 COUDERC, Etienne VION, Eric ADAM
Votants: 11 Absent{e}s et représenté{e})s: Anny ROUMEJON représentée par
Caroline VIDHAMALI, Marjolaine ROLAND représentée par Robert Pour : 11 DEMOLIN, Danielle DE MAIO représentée par Eric ADAM
Contre : 0 Excusé(e)s:
Absent{e}s: Abstentions: 0
Secrétaire de séance: Etienne VION
Objet: Adoption du procès-verbal du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
Vu les articles L. 2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu le procès-verbal du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
+ _ ADOPTE le procès-verbal du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois etan ci-dessus,
Le Secrétaire de séance Le Président de féance
oh . \
1 LÉ " mnt
Etienne VION François ROUVEYROL
Le Maire,
+ certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
+ informe que le présent acte peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes
dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat et de sa publication.
Le Tribunal Administratif peut être saisi au moyen de l’application informatique télérecours citoyen accessible par Le biais
du site www. telerecours.fr.
1
DE_2026_020
ep