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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 24 09 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Rosporden.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 24 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DE ROSPORDEN DU 24 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations
Conseil Municipal de Rosporden du 24 septembre 2024
Affichage le 27 septembre 2024
Numéro de la
délibération
Date
d’examen Objet
Vote du Conseil
Municipal
CM24092024OBJ1 24/09/2024 Désignation d’un secrétaire de séance -
CM24092024OBJ2 24/09/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2024 Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ3 24/09/2024
Garantie d’emprunt accordée par la commune au bénéfice
du Syndicat Intercommunal de Voirie auprès du Crédit
Agricole du Finistère
Approuvée à
l’unanimité
CM24092024OBJ4 24/09/2024 Adhésion au groupement d’achat Breizh achats Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ5 24/09/2024 Pacte Financier et Fiscal CCA Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ6 24/09/2024 Redevance d’Occupation du Domaine Public gaz 2024 (RODP) Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ7 24/09/2024 Avenant à la convention de financement pour le projet de création d’une passerelle inter-quartiers Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ8 24/09/2024 Marché de travaux de rénovation de l’EHPAD Kerlenn – pouvoir du Maire Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ9 24/09/2024
Avenant marché de prestation intellectuelle : marché
d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réhabilitation de
l’EHPAD Kerlenn
Approuvée à
l’unanimité
CM24092024OBJ10 24/09/2024 Avenants au marché de travaux de modernisation de la Maison de la Petite Enfance Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ11 24/09/2024
Avenant marché de travaux : marché d’exploitation des
installations de chauffage, eau chaude sanitaire et
ventilation
Approuvée à
l’unanimité
CM24092024OBJ12 24/09/2024 Rétrocession Villeneuve Cadol -SAFI Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ13 24/09/2024
Demande de subvention dans le cadre du projet
d’agencement d’un coin enfants et d’une nouvelle
signalétique à la médiathèque
Approuvée à
l’unanimité
CM24092024OBJ14 24/09/2024 Subvention Roz Hand’Du 29 Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ15 24/09/2024 Subvention Centre Improvisation Musicale Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ16 24/09/2024
Convention pour le transfert du tableau « L’assomption de
la vierge » de Nicolas LOIR des archives Départementales
vers la Cathédrale Saint Corentin à Quimper
Approuvée à
l’unanimité CONSEIL MUNICIPAL DE ROSPORDEN DU 24 SEPTEMBRE 2024
CM24092024OBJ17 24/09/2024
Signature d’un avenant à la maitrise d’œuvre dans le cadre
du projet de réhabilitation de l’ancien foyer de vie des
étangs – création d’une France Services : installation
d’ombrières
Approuvée à
l’unanimité
CM24092024OBJ18 24/09/2024 Convention d’adhésion SDEF – Conseil en Energie Partagé Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ19 24/09/2024 Souscription volontaire pour l'entretien d'un chemin rural Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ20 24/09/2024 Déclaration préalable verrière cantine Kernével Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ21 24/09/2024 Permis Foyer de vie Maison France Services - APD Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ22 24/09/2024 Additif n°2 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de chemin Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ23 24/09/2024 Additif n°12 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ24 24/09/2024 Additif n°13 au tableau de classement des voies communales de Rosporden à caractère de rue Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ25 24/09/2024 Additif n°3 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de chemin Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ26 24/09/2024 Additif n°6 au tableau de classement des voies communales de Kernével à caractère de rue Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ27 24/09/2024 Cession délaissé de voirie route de Coat Aven Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ28 24/09/2024 Programme d’Intérêt Général logements vacants : constitution d’un groupement de commande Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ29 24/09/2024
Dépôt de plainte avec constitution de partie civile devant
le doyen des juges d’instruction du Tribunal Judiciaire de
Quimper pour diffamation publique
Approuvée à
l’unanimité
CM24092024OBJ30 24/09/2024 Approbation du protocole transactionnel éteignant le litige relatif aux désordres de la couverture de la salle de tennis Approuvée à l’unanimité
CM24092024OBJ31 24/09/2024 Décisions du Maire Le Conseil prend acte