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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 17 12 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Rosporden.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 17 12 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL DE ROSPORDEN DU 17 DECEMBRE 2024 Liste des délibérations Conseil Municipal de Rosporden du 17 Décembre 2024 Affichage le 20 Décembre 2024 Numéro de la délibération Date d’examen Objet Vote du Conseil Municipal CM17122024OBJ1 17/12/2024 Désignation d’un secrétaire de séance - CM17122024OBJ2 17/12/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 12 Novembre 2024 Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ3 17/12/2024 Maintien des qualités d’adjoints après retrait de l’ensemble des délégations Approuvée (Voix pour : 27 Abstentions : 2) CM17122024OBJ4 17/12/2024 Détermination du nombre d’adjoints à élire Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ5 17/12/2024 Election des adjoints Approuvée (Voix pour : 27 Bulletins Blancs : 2) CM17122024OBJ6 17/12/2024 Information : présentation du tableau du conseil municipal Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ7 17/12/2024 Fixation des indemnités de fonction des élus Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ8 17/12/2024 Commissions municipales – constitution et élection des membres Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ9 17/12/2024 Élection des représentants de la commune dans différents organismes, associations et syndicats intercommunaux Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ10 17/12/2024 Charte déontologique élus et agents Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ11 17/12/2024 Tarifs 2025 Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ12 17/12/2024 Modification du tableau des emplois Approuvée (Voix pour : 26 Abstentions : 3) CM17122024OBJ13 17/12/2024 Adhésion au contrat groupe prévoyance propose par le CDG29 Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ14 17/12/2024 Délibération relative au versement d’une indemnité spécifique ISFE – Police municipale Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ15 17/12/2024 Refacturation au CCAS des services et coûts pris en charge par la Commune pour le CCAS Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ16 17/12/2024 Modification de la durée de travail de certains agents (CDI) chargés de l’enseignement culturel et artistique Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ17 17/12/2024 Refacturation des séances scolaires et des ateliers Danse à l'école Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ18 17/12/2024 Convention de gestion Centre Social Approuvée à l’unanimité CONSEIL MUNICIPAL DE ROSPORDEN DU 17 DECEMBRE 2024 CM17122024OBJ19 17/12/2024 Pass’Loisirs 2023/2024 Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ20 17/12/2024 Cession délaissée de voirie Quistinit Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ21 17/12/2024 Cession d’un délaissé de voirie rue de Coray Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ22 17/12/2024 Demande d’autorisation de travaux pour le réaménagement intérieur partiel de la mairie de Rosporden Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ23 17/12/2024 Vœu pour le développement du fret ferroviaire Approuvée à l’unanimité CM17122024OBJ24 17/12/2024 Décisions du Maire Le Conseil prend acte