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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 28 05 2024 1
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Rosporden.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal de Rosporden 28 05 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Jeunesse,
Liste des délibérations
Conseil Municipal de Rosporden du 28 mai 2024
Affichage le 31 mai 2024
Numéro de la
délibération
Date
d’examen Objet
Vote du Conseil
Municipal
CM28052024OBJ1 28/05/2024 Désignation d’un secrétaire de séance -
CM28052024OBJ2 28/05/2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 avril 2024 Approuvée à l’unanimité
CM28052024OBJ3 28/05/2024 Subventions 2024 aux associations Approuvée à l’unanimité
CM28052024OBJ4 28/05/2024
Motion relative aux mesures d’économies annoncées par
l’État susceptibles d’affecter les finances locales à
l’initiative de l’Association des Petites Villes de France
(APVF)
Approuvée
à l’unanimité
CM28052024OBJ5 28/05/2024 Modification des statuts de CCA concernant la compétence facultative « Tourisme » dans le domaine de la randonnée Approuvée à l’unanimité
CM28052024OBJ6 28/05/2024 Répartition des dépenses 2023 pour le fonctionnement du Service Intercommunal de la Maison de l'Emploi Approuvée à l’unanimité
CM28052024OBJ7 28/05/2024 Affectation des chèques culture de CCA Approuvée à l’unanimité
CM28052024OBJ8 28/05/2024 Convention avec Citéo : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés Approuvée à l’unanimité
CM28052024OBJ9 28/05/2024 Répartition du produit des amendes de police 2024 Approuvée à l’unanimité
CM28052024OBJ10 28/05/2024 Rapports annuels 2022/2023 sur l’accessibilité des bâtiments Le Conseil prend acte