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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Liste des délibéraƟons du Conseil Municipal
Séance Mardi 29 septembre 2026
Affiché et publié sur le site internet de la Commune le 30 septembre 2026
Conformément à l’arƟcle L2121-25 du Code Général des CollecƟvités Territoriales
Le 29 septembre 2026, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’Avon, se sont réunis à 19 heures 30 à l’hôtel de ville, salle du conseil, sur la convocaƟon qui lui a été adressée par le Maire le 23 septembre 2026, conformément à l’arƟcle L2121-10 du Code Général des CollecƟvités Territoriales.
PRÉSENTS (30) : Marie-CharloƩe NOUHAUD, Nicolas PIERRET, Sylvie CHANTELAUZE, Sylvain PIESSET, Déborah
DENEUVILLE, Guillaume GOY, Sylvie LACROIX, Pascal DEFRANCE, Lucie PAMART, Alexis ANIAMBOSSOU,
Nathan AJZENBERG, SébasƟen BAILLY, Daniel CASTELLANT, Arielle DADONE, Xavier FERRARONE, Julien JOUÉ,
MarƟne LEGRAND, Nathalie LESTOILLE, Elisabeth MARGARIA, Jessica RAMANI, Aurélie POTIER, Vincent
VANDENHERREWEGHE, Roxane VIAL, Alexandra LACHASSE, Maximilien POULAIN, Simon DELL’ASINO, Raphaël
NASUTI, Nathalie BLONDEL, Amina BACAR, Glawdys RENAULT
REPRÉSENTÉS (2) : Olivier MAGRO représenté par Lucie PAMART, Anne-Marie LUQUET représentée par Sylvie
CHANTELAUZE
ABSENTS (1) : Arnaud LE BESCHU DE CHAMPSAVIN,
Secrétaire de séance : Madame MarƟne LEGRAND
1
ApprobaƟon du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2026
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (1 AbstenƟon : Monsieur Raphaël NASUTI)
2
ApprobaƟon du Projet ScienƟfique et Culturel (PSC) du Musée de la République
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Guillaume GOY, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (5 Contres : Alexandra Lachasse, Maximilien Poulain, Simon Dell’Asino, Amina Bacar, Glawdys Renault)
3
DésignaƟon d’un nouveau membre au sein de la Commission Services à la PopulaƟon
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (3 Contres : Alexandra Lachasse, Maximilien Poulain, Simon Dell’Asino). 4
PrésentaƟon des rapports d’acƟvité 2025 des mulƟ-accueils
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Madame Sylvie CHANTELAUZE, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (3 Contres : Alexandra Lachasse, Maximilien Poulain, Simon Dell’Asino)
5
Projet EducaƟf de Territoire 2026-2032
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (3 Contres : Alexandra Lachasse, Maximilien Poulain, Simon Dell’Asino, 2 AbstenƟons : Amina Bacar, Glawdys Renault)
6
ApprobaƟon de la ConvenƟon Territoriale Globale
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Madame Sylvie CHANTELAUZE, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (2 AbstenƟons : Amina Bacar, Glawdys Renault)
7
ApplicaƟon du tarif périscolaire Avonnais aux commerçants et arƟsans
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À L’UNANIMITÉ
8
RégularisaƟon du fonds d’encaisse de la régie d’avance de la crèche municipale
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Madame Déborah DENEUVILLE, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À L’UNANIMITÉ
9
IndemnisaƟon des Travaux Supplémentaires pour les élecƟons
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (2 Contres : Amina Bacar, Glawdys Renault)
10
InstauraƟon des critères d’aƩribuƟon relaƟfs à l’aƩribuƟon du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) dans le cadre du RIFSEEP
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (5 Contres : Alexandra Lachasse, Maximilien Poulain, Simon Dell’Asino, Amina Bacar, Glawdys Renault)
11
Service commun CAPF « appui-conseil en droit des sols »
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Nicolas PIERRET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À L’UNANIMITÉ 12
Soumission des divisions foncières à déclaraƟon préalable
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Nicolas PIERRET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (2 Contres : Amina Bacar, Glawdys Renault)
13
AcquisiƟon amiable de voiries de la BuƩe Montceau, classement dans le domaine public rouƟer municipal
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Nicolas PIERRET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (2 AbstenƟons : Amina Bacar, Glawdys Renault)
14
Ouvertures dominicales pour l’année 2027
Le Conseil Municipal, sur proposiƟon du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Sylvain PIESSET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, À LA MAJORITÉ (3 Contres : Alexandra Lachasse, Maximilien Poulain, Simon Dell’Asino, 2 AbstenƟons : Amina Bacar, Glawdys Renault)
15
Adhésion au Groupement d’Achats du Pays de Fontainebleau (GAPF) et autorisaƟon de signature de la convenƟon – cadre consƟtuƟve du GAPF
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À L’UNANIMITÉ
16
Vœu de solidarité avec les sapeurs-pompiers et les communes touchées par les incendies de l’été 2026
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du Maire,
Après en avoir délibéré, À L’UNANIMITÉ
Madame le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22 heures 52 minutes, le 29 Septembre 2026.