Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal 24062
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 09
Déliberation - Listes des deliberations conseil municipal 28.09.2
Déliberation - Conseil du 06022024 Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du conseil municipal du 05
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune d'Avon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Liste des délibéra�ons du Conseil Municipal
Séance Mardi 8 Avril 2025
Affiché et publié sur le site internet de la Commune le 15 Avril 2025
Conformément à l’ar�cle L2121-25 du Code Général des Collec�vités Territoriales
Le 8 avril 2025, les membres du Conseil Municipal de la Commune d’Avon, se sont réunis à 20 heures à l’hôtel de ville, salle du Conseil, sur la convoca�on qui leur a été adressée par le Maire le 25 mars 2025, conformément à l’ar�cle L2121-10 du Code Général des Collec�vités Territoriales.
PRÉSENTS (28) : Marie-Charlote NOUHAUD, Françoise BOURDREUX, Olivier MAGRO, Pascale TORRENTS- BELTRAN, Denis PARIS, Sylvie CHANTELAUZE, Sylvain PIESSET, Nicolas PIERRET, Lamia KORT, Michel DANNEQUIN, Nabil KORT, Mar�ne LEGRAND, Jean-Claude DELAUNE, Alexis ANIAMBOSSOU, Xavier JAPIOT, Nathalie DESIDERI, Jack-Alexandre BARON, Christophe THOLIMET, Anne-Sophie GUERIN, Aurélie POTIER, Thierry TIXIER, Vincent VANDENHERREWEGHE, Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Amina BACAR, Vivien LAGUETTE, Alexandra LACHASSE, Hanane ZAROUALA
REPRÉSENTÉES (2) : Céline CHANU représentée par Marie -Charlote NOUHAUD, Hélène LION représentée par Xavier JAPIOT
ABSENTS (3) : Jessica DUBOIS-BEOLETTO, Thomas IANZ, Carole LEBEE
Secrétaire de séance : Mar�ne LEGRAND
1
25-008 – Finances : Adop�on du Compte Financier Unique 2024
Le Conseil Municipal,
Entendu le rapporteur Monsieur Denis PARIS, sous la présidence de Françoise BOURDREUX Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (6 contres : Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Jean-Claude DELAUNE)
2
25-009 – Finances : Affecta�on du résultat 2024
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (6 contres : Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Jean-Claude DELAUNE)
3
25-010 – Finances : Vote des taux d’imposi�on 2025
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (2 abstentions : Yann MOREAU, Carole CHAVANCE) 4
25-011 – Finances : Adop�on du Budget Primi�f 2025
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS rapporteur,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (6 contres : Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Carole CHAVANCE, Yann MOREAU, Vivien LAGUETTE, Jean-Claude DELAUNE)
5
25-012 – Finances : Atribu�on de subven�ons aux associa�ons et aux
écoles maternelles et élémentaires pour l’année 2025
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE des Votants
Elus ne prenant pas part au vote pour des raisons d’intérêts personnels :
- pour la subvention attribuée à l’AMMAC : Monsieur Vincent VANDENHERREWEGHE, - pour la subvention attribuée à la Société des membres de la légion d'Honneur : Madame le Maire, - pour la subvention attribuée à l’UNC : Madame Pascale TORRENTS-BELTRAN, Monsieur Nabil KORT, Madame Martine LEGRAND, Madame Hanane ZAROUALA et Monsieur Vincent VANDENHERREWEGHE,
- pour la subvention attribuée à l’AMC : Madame Anne-Sophie GUERIN,
- pour la subvention attribuée au Comité Défense Action et Sauvegarde d'Avon : Monsieur Yann MOREAU.
6
25-013 – Finances : Atribu�on d’une subven�on de fonc�onnement au CCAS pour 2025
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
7
25-014 – Finances : Bilan 2024 des ac�ons de forma�on des élus
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, PREND ACTE
8
25-015 – Finances : Reconduc�on de la conven�on de mise à disposi�on d’une par�e des services de la ville d’Avon au profit de la ville de Samois-Sur-Seine
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
9
25-016 – Finances : Octroi d’une garan�e d’emprunt : programme neuf construc�on de 20 logements collec�fs en PLS – 29 bis avenue du Général de Gaulle
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE 10
25-017 – Administra�on Générale : Modifica�on du règlement intérieur du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal,
Entendu le rapporteur en son exposé, sur proposi�on du Maire,
Après en avoir délibéré, A LA MAJORITE (5 contres : Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE, Yann MOREAU, Carole CHAVANCE)
11
25-018 – Administra�on Générale : Modifica�on des statuts de la Communauté d’Aggloméra�on du Pays de Fontainebleau (CAPF)
Le Conseil Municipal,
Entendu le rapporteur en son exposé, sur proposi�on du Maire,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
12
25-019 – Administra�on Générale : Créa�on d’un site cinéraire isolé : bois du Souvenir
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Madame Anne-Sophie GUERIN,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
13
25-020 – Administra�on Générale : Octroi de la protec�on fonc�onnelle à un élu
Le Conseil Municipal,
Entendu le rapporteur en son exposé, sur proposi�on du Maire,
Après en avoir délibéré A LA MAJORITE (1 contre : Jean Claude DELAUNE - 3 abstentions : Vivien LAGUETTE, Amina BACAR et Alexandra LACHASSE)
14
25-021 – Administra�on Générale : Sor�e d’inventaire comptable d’un véhicule
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré A L'UNANIMITE
15
25-022 – Urbanisme : Acquisi�on d’une maison individuelle sise 38 rue Katherine Mansfield, sec�on C numéro 642
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Madame Françoise BOURDREUX, rapporteur,
Après en avoir délibéré A LA MAJORITE (4 abstentions : Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Yann MOREAU et Vivien LAGUETTE)
16
25-023 – Urbanisme : Désaffecta�on et déclassement de bâ�ments sis 4 rue du Haut Changis, sec�on A numéros 171 et 172
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Madame Françoise BOURDREUX, rapporteur,
Après en avoir délibéré A LA MAJORITE (4 contres : Amina BACAR, Alexandra LACHASSE, Vivien LAGUETTE et Yann MOREAU) 17
25-024 – Ressources Humaines : Rapport Social Unique – année 2023
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré PREND ACTE
18
25-025 – Ressources Humaines : Modifica�on du tableau des effec�fs
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré A L'UNANIMITE
19
25-026 – Ressources Humaines : Mise en place de mesures en faveur de la qualité de vie au travail et divers financements en faveur des agents communaux
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré A L'UNANIMITE
20
25-027 – Ressources Humaines : Mise en conformité du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonc�ons, des Sujé�ons, de l’Exper�se et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) conformément à l’ar�cle 189 de la Loi de Finances pour 2025
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Denis PARIS, rapporteur,
Après en avoir délibéré A LA MAJORITE (2 abstentions : Yann MOREAU et Carole CHAVANCE)
21
25-028 – Ecologie : Autorisa�on d’adhésion de la ville à la Ligue de Protec�on des Oiseaux et adop�on de la conven�on pluriannuelle
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire,
Entendu l’exposé de Monsieur Xavier JAPIOT, rapporteur,
Après en avoir délibéré A L'UNANIMITE
22
25-029 – Culture : Atribu�on du label ‘Arbre Remarquable de France’ noyer du parc de Bel-Ébat et signature de la conven�on associa�on A.R.B.R.E.S.
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Sylvain PIESSET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE,
23
25-030 – Culture : Signature d’un contrat avec l’ar�ste Joss Blanchard pour l’exposi�on « Lumière sur les arbres de Bel-Ébat
Le Conseil Municipal, sur proposi�on du Maire
Entendu l’exposé de Monsieur Sylvain PIESSET, rapporteur,
Après en avoir délibéré, A L’UNANIMITE
Madame le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 23 h 02 le 8 avril 2025.
Madame le Maire informe que le prochain Conseil Municipal se �endra le 24 juin 2025.