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Déliberation - liste deliberations de la seance du 25 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Trinité-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations de la seance du 25 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
1
La Trinité-sur-Mer, le 26/03/2025
Liste des délibérations du Conseil
municipal du 25 mars 2025
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune, composé de dix-neuf membres en exercice et dûment convoqué le dix-neuf deux mille vingt-cinq, s’est réuni, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Yves Normand, Maire.
Conseillers
présents
Yves NORMAND, Christian TRAVERT, Sophie LECANUET, Jean-Paul LE NIN, Guillemette BODIN, Yves LE BLEVEC, Karina LE GOFF, Denis BRUANDET, Karen BLEVIN, Guillaume ARTHUS, Virginie LE PORT, François PIERRE, Isabelle RACLET, Jean Claude RIOU, Céline STRYHANYN François MORICEAU, Alain DUYCK, Pascale DE SALINS, Jean- François MALAÜS.
Pouvoirs
Conseillers non
représentés
POINTS EXAMINES EN SEANCE DECISIONS
00 - Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 ADOPTE
01- Délibération 01 Budget principal : Approbation du compte de gestion 2024 ADOPTE
02- Délibération 02 Budget principal : Adoption du Compte administratif 2024 ADOPTE
03- Délibération 03 Budget principal : Affectation du résultat 2024 ADOPTE
04- Délibération 04 Budget principal : Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2024 ADOPTE
05- Délibération 05 Budget principal : Adoption du budget primitif 2025 ADOPTE
06- Délibération 06 Révision des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement ADOPTE
07- Délibération 07 Subventions annuelles aux associations ADOPTE
08- Délibération 08 Budget Mouillages : Approbation du compte de gestion 2024 ADOPTE
09- Délibération 09 Budget Mouillages : Adoption du compte administratif 2024 ADOPTE
10- Délibération 10 Budget Mouillages : Affectation du résultat 2024 ADOPTE
11- Délibération 11 Budget Mouillages : Adoption du budget primitif 2025 ADOPTE
12- Délibération 12 Budget Mouillages - Révision des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement ADOPTE
13- Délibération 13 Budget des Mouillages : Fixation des durées d’amortissement sur biens ADOPTE
14- Délibération 14 Aménagement du Cours des Quais – sécurisation et mobilités douces : demandes de subventions ADOPTE 2
15- Délibération 15
Tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent pour le service urbanisme ADOPTE
16- Délibération 16 Echange foncier rue du Men Dû et déclassement anticipé de deux emprises du domaine public communal ADOPTE
17- Délibération 17 Prorogation du déclassement anticipé de parcelles du domaine public communal à Kerpinette ADOPTE
18- Délibération 18 Adhésion au groupement de commandes charte signalétique patrimoniale ADOPTE
19- Délibération 19 Adhésion d'AQTA au Syndicat Mixte régional loi SRU Bretagne Mobilités ADOPTE
20- Délibération 20 Projets citoyens - convention à passer avec les différents porteurs de projets ADOPTE
21- Délibération 21 Convention de partenariat pour l’organisation de la 47ème édition du SPI Ouest France ADOPTE
22 – Délibération 22 Approbation du règlement du concours littéraire 2025 ADOPTE
Affiché le 28/03/2025